Déclaration TVA - Mise en oeuvre

Pré-requis

Le paramètre OTHVAT - Déc TVA autres législations (chapitre CPT, groupe VAT) doit avoir pour valeur Oui.

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

 DCL : Déclaration de TVA

 DCLOT : Déc TVA autres législations

Paramètres généraux

Compteurs

Il n'y a pas de compteur utilisé par cette fonction.

Habilitations

Une habilitation peut être réalisée sur cette fonction, pour limiter les traitements à une société ou à un site.

Autres pré-requis

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :