Critères de sélection d'une enveloppe, de ses budgets et de ses lignes budgétaires.
- Si un code projet a été saisi, la sélection ne présente que les enveloppes rattachées à ce projet, pour la société/site et la période saisis.
- Si aucun code projet n'a été renseigné et qu'une entité a été déterminée, la sélection ne présente que les enveloppes appartenant à la société/site saisis, comprises dans la période déterminée et rattachées à cette entité.
- Si un code projet et une entité ont été saisis, la sélection ne présente que les enveloppes appartenant à la société/site saisis, comprises dans la période déterminée et rattachées à ce projet et à cette entité.
- Si aucun critère préalable n'a été saisi, la sélection ne présente que les enveloppes appartenant à la société/site saisis, comprises dans la période déterminée.
Si l'enveloppe est rattachée à un projet, celui-ci est présenté en niveau 1 de la consultation