Aide sur champ (DCHDCS)

Les champs du bloc DUCS sont valables uniquement pour la France.

Indiquez les deux types de cotisation DUCS que représente cette fiche de paramétrage :

• Dans le champ Cotisation (EDI), indiquez un type pour établir la DUCS au format EDI (valeurs de la table diverse 377).
• Dans le champ Cotisation (Papier), indiquez un type pour établir la DUCS au format papier (valeurs de la table diverse 378).

Pour les IRC (Institution de Retraite Complémentaire) et IP (Institution de Prévoyance), indiquez les éléments suivants : 

• Dans le champ Code CPN, indiquez le code CPN représentant la catégorie de salariés concernée par ce paramétrage (valeurs de la table diverse 389).
• Dans le champ Code CSC, indiquez le code CSC pour les conditions spéciales de cotisation (CMM pour 'Cotisation éventuellement soumise à condition minimum maximum' ou ODO pour 'Opérations diverses') (valeurs de la table diverse 388).