Cette fonction permet le calcul puis l'impression de la déclaration de TVA.
Vous devez renseigner :
- La société.
- Le ou les types de TVA à calculer : TVA sur débits et/ou sur encaissements.
- La période sur laquelle porte la déclaration :
- Pour la TVA sur les débits, toutes les pièces dont la date comptable est comprise dans les bornes de dates saisies seront prises en compte dans la déclaration de TVA sur les débits.
- Pour la TVA sur les encaissements, ce sont toutes les pièces de règlements dont la date de lettrage est comprise dans les bornes de dates de lettrage sélectionnées et dont la date d'échéance est inférieure ou égale à date d'échéance maximum saisie qui seront traitées pour la déclaration de TVA sur les encaissements.
- Pour la TVA sur les encaissements :
- Une option permet dans le cas de factures mixtes sur débits et encaissements, de choisir une déclaration au prorata des deux types de TVA ou de considérer que la TVA sur débits est payée en priorité par le ou les règlements.
- Une option qui permet d'avoir ou non le détail des pièces (pour la TVA sur les débits) et des groupes de lettrage concernés (pour la TVA sur les encaissements).
- Une option qui permet de simuler ou de valider la déclaration. Dans le cas d'une simulation, et uniquement dans ce cas, vous pouvez effectuer votre déclaration pour un site en particulier.