Remarques :
- Un élément de facturation de type" Minoration" est obligatoirement soumis à escompte et pris en compte dans le calcul de la base escomptable : la base ne doit en effet pas devenir supérieure au montant de la facture.
- Ce paramétrage est ignoré lorsque le paramètre sociétéDEPMGTMOD - Mode de gestion des escomptes (chapitre TC,groupe INV) a les valeurs suivantes:
- Remise sur taxes
- Ventilation par TVA (niveau compte)
- Remise sur taxe (exonérée)/Global (à partir de la mise à jour 8.0.0)
Dans ce cas, tous les éléments de facturation sont systématiquement considérés comme soumis à escompte.