Aide sur champ (DEPTYP)

Utilisez ce champ pour de préciser si le périmètre de calcul de l'escompte porte sur les valeurs hors taxe ou sur les valeurs toutes taxes comprises de la facture.
Ce paramètre affecte également le calcul de la base escomptable.

• Si le code escompte est paramétré Hors taxe, la base escomptable comprend les éléments suivants :
• Somme hors taxes des lignes
• Somme hors taxes des éléments de facturation concernés par l'escompte et dont la base de calcul est : Montant hors taxes
• Somme toutes taxes comprises des éléments de facturation concernés par l'escompte et dont la base de calcul est : Montant toutes taxes comprises (comme il n'est pas possible d'extraire la taxe de ces montants exprimés toutes taxes comprises, ils sont, par convention, également pris en compte).
  
• Si le code escompte est paramétré Toutes taxes comprises, la base escomptable comprend :
• Somme toutes taxes comprises des lignes
• Somme toutes taxes comprises de tous les éléments de facturation concernés par l'escompte.

Cas particulier des escomptes de règlements gérés suivant la méthode Remises sur taxes définir par le paramètre DEPMGTMOD - Mode de gestion des escomptes. Si un élément de facturation est associé au code escompte, le calcul de l'escompte porte obligatoirement sur le montant toutes taxes comprises, mais la base escomptable présente toujours le montant hors taxes, puisque l'escompte sur la TVA a déjà été pris en compte lors de l'émission de la facture.

Rappel : la base de l'escompte est calculée uniquement si le code escompte est paramétré avec au moins une ligne d'escompte saisie (taux négatifs).