Aide sur champ (DPRRAT2D2)

Ce champ est lié à la gestion des modes

• italien, russe et australien. IT - Ordinario/Anticipato
• russes : LR - Linéaire russe et CR - Constant russe
• australiens : AL - Prime cost et AD - Disminishing value.

Il n'est visible que si l'un et/ou l'autre de ces modes sont autorisés pour le pays et/ou la législation de la société et n'est saisissable que pour ces modes d'amortissement.

• Lorsque le mode IT (Ordinario/Anticipato) est utilisé, ce champ permet alors de renseigner le taux d'amortissement utilisé afin de calculer l’amortissement Anticipato.
• Si le taux d'amortissement exceptionnel constitue une rubrique déterminée, sa valeur peut être renseignée par l'application des Associations de rubriques, après saisie de la valeur déterminante : Code ou Famille.
• La valeur de ce taux doit être inférieure ou égale à celle du taux d'amortissement.
• Si le bien est neuf, ce taux n’est saisissable que pendant ses trois premières années d’amortissement.
• S'il s'agit d'un bien d’occasion, ce taux n’est saisissable que la première année d’amortissement du bien. L’annuité est calculée en fonction des dates de l’exercice courant et de la date de début d’amortissement.
   
• Lorsque le mode LR (Linéaire russe) ou CR (Constant russe) est utilisé sur le plan Fiscal, ce champ permet de renseigner un taux d'amortissement exceptionnel à condition d'avoir indiqué que la Règle particulière : Bonus est appliquée.
• Si le taux d'amortissement exceptionnel constitue une rubrique déterminée, sa valeur peut être renseignée par l'application des Associations de rubriques, après saisie de la valeur déterminante : Code ou Famille.
• Un bonus est calculé uniquement si la date de mise en service du bien est supérieure au 01/01/2008.
   
• Lorsque le mode AL (Prime cost) ou AD (Disminishing value) est utilisé, ce champ permet de renseigner un taux de non-taxabilité.
• Lorsqu'il est renseigné, ce taux est appliqué au montant de la dotation pour déterminer le montant comptabilisé.

 Pour plus d'informations, se reporter au Descriptif des modes d'amortissement.