Aide sur champ (GENTVA)

Code TVA

Ce terme désigne la catégorie de TVA à laquelle est soumis un article. Ex : Taux réduit, taux majoré, ...

Taux de TVA

Il s'agit du taux réellement appliqué sur un article lors d'une vente ou d'un achat. Ex : 20,6% , 5,5% , ...

Régime de TVA

Ce terme désigne la table qui permet de déterminer le taux de TVA en fonction du code TVA. Le régime est généralement déterminé par le client ou le fournisseur. Ex : National, Export, ...