Aide sur champ (KMTVATDCL)

Ce champ dépend du paramètre Gestion TVA sur encaissements - DCLVATPAY (chapitre CPT, groupe VAT) :

• Si la TVA sur encaissements n'est pas gérée, ce champ a pour valeur 'Non'.
• Si la TVA sur encaissements est gérée, ce champ permet d'indiquer si vous souhaitez remettre en cause la TVA sur encaissements initialement payée ou non.

Si le champ RAZ de TVA déclarée a pour valeur 'Oui', les comportements sont les suivants :

• Le champ Douteux est forcé avec la valeur 'Non' (l'écriture d'impayé est obligatoirement comptabilisée au débit du compte client).
• Le règlement et la facture d'origine sont délettrés pour intégrer l'impayé au sein d'un lettrage minuscule.
• Cette opération est assimilée à un délettrage en matière de TVA sur encaissements.

Si le chèque est représenté à l'encaissement, cela revient à saisir un règlement imputé sur l'impayé :

• Un lettrage majuscule est substitué au lettrage minuscule pour le groupe de lettrage facture, 1er règlement, impayé et 2ème règlement.
• La TVA est re-déclarée pour le groupe de lettrage ainsi constitué.

Si le champ RAZ de TVA déclarée a pour valeur 'Non', les comportements sont les suivants:

• Quelle que soit la valeur du champ Client douteux,le lettrage facture / 1er règlement est conservé,
• et l'impayé devient la nouvelle échéance à régler.