Aide sur champ (MISRULSTD)
Aide commune aux éléments de facturation achats et ventes.
Cette information est exploitée au niveau de la facture, uniquement lorsque le paramètre DEPMGTMOD - Mode de gestion des escomptes a pour valeur 'Remise sur taxes' ou 'Remise sur taxe (exonérée)/Global' (pour cette dernière valeur: à partir de la mise à jour 8.0.0).
Lorsque cette case est cochée, l'élément de facturation peut être associé à un code d'escompte. Dans ce cas, la remise est effectuée sur la TVA, sans affecter les montants hors taxes.
La remise sur taxe fonctionne comme un escompte.
Sur la facture de vente, cet élément de facturation n'apparaît pas dans le tableau des éléments de facturation (onglet facturation), ni dans le tableau de valorisation de la facture. Seules les bases soumises des taxes de type TVA sont diminuées.
Le calcul de la remise sur taxe est effectué dans le tableau des taxes et dans le tableau des éléments de facturation où il diminue la base soumise de toutes les taxes principales.
Dans le cas d'un document saisi en hors taxe, seule la taxe est impactée par ce type d'élément de facturation. Lorsque le document est saisi toutes taxes comprises, le montant toutes taxes comprises est également impacté par la remise sur taxe.
Aucune règle de taxe, code comptable ou section analytique ne pourra être affecté à cet élément de facturation car seul le montant total de la facture et les comptes de TVA sont impactés.