Aide sur champ (POHVACBPR)

Cette information est obligatoire et est initialisée par le régime de taxe associé au fournisseur saisi en en-tête de commande. Elle permet de définir le régime de taxe à appliquer sur la commande et permet de déterminer les codes de taxe à utiliser pour les lignes d'articles.
 Cette information est contrôlée par la table diverse desrégimes de taxes tiers.

Seul un régime de taxe cohérent par rapport à la législation et au groupe de la société du site peuvent être renseignés.
Les principes généraux liés au paramétrage multi-législation sontdétaillés ici.

A partir de ce champ, vous pouvez :

• sélectionner un Régime de taxe dans la table,
• créer, selon vos habilitations, un régime de taxe dans la table.

Si cette information est modifiée en cours de création de commande ou en duplication et que des lignes de commande existent, une question sera posée à l'utilisateur pour recalculer les prix et remises des lignes de la commande, notamment lorsque les tarif sont exprimés en TTC. Lorsque la commande est créée, cette information n'est plus accessible.

Particularités liées à l'inter-sociétés : Dans le cadre d'une commande inter-sociétés ou inter-sites, le régime de taxe renseigné sur la commande de vente générée est initialisé par le régime de taxe du client associé au site d'achat.