Aide sur champ (POHVDTAVAT)
Ce champ renseigne le code taxe de l’élément de facturation.
Seul un code taxe cohérent par rapport à la législation et au groupe de la société du site peut être renseigné.
Les principes généraux liés au paramétrage multi-législation sont détaillés ici.
Un élément de facturation dont la règle de calcul de la taxe est de type 'taux produit' ou 'montant lignes' ne présente pas de code taxe et en interdit la modification.
Seul un code taxe cohérent par rapport à la législation et au groupe de la société du site peut être renseigné.
Un élément de facturation dont la règle de calcul de la taxe est de type 'taux produit' ou 'montant lignes' ne présente pas de code taxe et en interdit la modification.