Le choix de cette règle est fonction du Motif de sortie :
- Si le motif de sortie est Fin de contrat location, Fin de contrat de crédit bail ou Bien repris, la règle de calcul est obligatoirement Sans régularisation.
- Si le motif de sortie est Rebut ouVol/disparition, cette règle peut prendre les valeurs suivantes : Sans régularisation, Règle 1/5ème, Règle 1/10ème, Règle 1/20ème.
- Si le motif de sortie est Vente, les valeurs possibles pour cette règle sont fonction du Taux de TVA sur vente renseigné :
- Si le taux est égal à 0, les valeurs disponibles sont : Sans régularisation et Calcul reversement TVA.
-Si le taux est supérieur à 0, seule la valeur Sans régularisation est disponible lorsque le bien a été entièrement détaxé lors de son acquisition. Sinon, la valeur Calcul déduction complémentaire est également disponible.