Chaque opération reçoit dans le relevé CODA une codification unique. Cette codification comporte toujours 8 positions.
Le type et la rubrique étant affichés dans leurs champs respectifs, ce champ affiche la famille + opération.
Exemple de Familles :
Code Famille | Description |
01 | Virements nationaux/locaux –SEPA credit transfers |
03 | Chèques |
04 | Cartes |
05 | Domiciliations – Direct Debit |
07 | Effets de commerce nationaux |
09 | Opérations de guichet |
11 | Titres, coupons |
13 | Crédits |
30 | Opérations diverses |
35 | Clôture (clôtures périodiques d’intérêts, frais, etc..) |
41 | Virements internationaux/non-SEPA |
43 | Chèques étrangers |
47 | Effets de commerce étrangers |
80 | Frais et commissions isolés |
Exemple de Familles / Opérations :
Exemple : Famille 01 - Virement internationaux/ locaux - Sepa Credit Transfert - Opération de Débit
Opération | Description de l'opération | Commentaire |
01 | Virement simple | Virement remis par le client sur papier ou par voie électronique, même si cette opération a une date d’exécution dans le futur. Il s’agit de paiements tant nationaux qu’européens satisfaisant aux conditions en vigueur. |
02 | Virement simple initié par la Banque | Débit du compte d’un client à l’initiative de la banque. |
03 | Ordre permanent | Virement pour lequel un ordre a été donné une seule fois et qui est exécuté à l’identique aux dates convenues. |
05 | Paiement, Salaire .. | Le donneur d’ordre est débité pour le montant total du fichier remis. |
07 | Virement collectif | Le donneur d’ordre est débité pour le montant total du fichier remis. |
13 | Virement de votre compte | Virement d'un compte à un autre compte du même client à l'initiative de la banque ou du client (intracompany). |
17 | Centralisation financière | Si la banque globalise, cette opération est qualifiée de type 2. |
37 | Coûts |
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39 | Votre émission chèque circulaire | A utiliser pour les chèques circulaires émis donnés en consignation. |
40-48 | Codes propres à chaque banque |
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49 | Annulation ou correction |
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Exemple : Famille 01 - Virement internationaux/ locaux - Sepa Credit Transfert - Opération de Crédit
Opération | Description de l'opération | Commentaire |
50 | Virement en votre faveur | |
51 | Virement en votre faveur initié par la banque | Crédit du compte du client à l’initiative de la banque |
52 | Versement en votre faveur | Versement par un tiers |
54 | Virement non exécutable | |
60 | Chèque circulaire non présenté | |
62 | Assignation postale impayée | |
64 | Virement à votre compte | Intercompany |
66 | Centralisation financière | Si la banque globalise, cette opération est qualifiée de type 2. |
87 | Restitution des frais |
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90-98 | Codes propres à chaque banque |
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99 | Annulation ou correction |
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Pour obtenir la liste complète des codes familles par opération , se référer à la documentation CODA du site Febelfin :