Aide sur champ (RTZSALETAX) 

Sommaire

Ce champ dépend du paramètre DCLVATPAY - Gestion TVA sur encaissements (chapitre CPT, groupe VAT) :

• Si la TVA sur encaissements n'est pas gérée, ce champ est automatiquement positionné sur Non.
• Si la TVA sur encaissements est gérée, ce champ permet d'indiquer si vous souhaitez remettre en cause la TVA sur encaissements initialement payée ou non.

Si ce champ a pour valeur Oui, les comportements sont les suivants :

• Le champ Douteux est forcé avec la valeur Non et l'écriture d'impayé est obligatoirement comptabilisée au débit du compte client.
• Le règlement et la facture d'origine sont délettrés pour intégrer l'impayé au sein d'un lettrage minuscule.
• Cette opération est assimilée à un délettrage en matière de TVA sur encaissements.

Si le chèque est proposé à l'encaissement, il est imputé à un règlement considéré comme impayé :

• Un lettrage majuscule est substitué au lettrage minuscule pour le groupe de lettrage facture, 1er règlement, impayé et 2ème règlement.
• La TVA est re-déclarée pour le groupe de lettrage ainsi constitué.

Si ce champ a pour valeur Non, les comportements sont les suivants :

• Quelle que soit la valeur du champ Client douteux,le lettrage facture / 1er règlement est conservé.
• L'impayé devient la nouvelle échéance à régler.