Aide sur champ (SALVACITM)
Ce champ indique le niveau de taxe appliqué à l'article sélectionné.
Le niveau de taxe permet, par croisement avec le régime de taxe du document, de déterminer le taux de taxe à appliquer sur la ligne de document.
Il existe trois niveaux de de taxe pour une ligne de document.
Le premier niveau est obligatoire et correspond à la TVA.
Les deux autres niveaux caractérisent des taxes parafiscales ou spéciales qui peuvent être soumises ou non à TVA, s'appliquer sur la base HT ou tout autre formule évaluée.
Les niveaux de taxe de la ligne de document sont alimentés par défaut par les valeurs associées à la fiche article (onglet Comptabilité). Ces valeurs peuvent être modifiées en fonction de la transaction. Vous pouvez également, si les habilitations utilisateur le permettent, accéder à la gestion des niveaux de taxes.
Le paramètre CTLTAX – Contrôle des codes taxes (chapitre VEN, groupe VAT) permet de contrôler que les codes taxes liés aux niveaux de taxe sont cohérents. Grâce à ce contrôle, le système vérifie que le niveau de taxe :
- est renseigné,
- est actif,
- que sa législation et son groupe de société sont cohérents avec ceux du document.