Aide sur champ (SQHVACBPR)

Un régime de taxe représente la territorialité de la taxe, c'est-à-dire les règles de calcul qui doivent être appliquées pour déterminer le montant différentes taxes pouvant être appliquées sur le devis.

En général, le croisement d'un régime de taxe associé au tiers et d'un Niveau de taxe associé à l’article, permet de déterminer le code taxe à appliquer à la ligne de document et par conséquent à la ligne d'écriture.

Le régime de taxe est initialisé par ordre de priorité, par celui issu :

• du Client livré,
• du Tiers/Société,
• du Client.

S’il s’agit d’un prospect, c’est le régime de taxe par défaut défini dans la table des régimes de taxes qui sera utilisé.

Seul un régime de taxe dont la législation et le groupe sont cohérents avec ceux du document, peut être renseigné.
 Consultez la documentation sur les principes généraux liés au paramétrage multi-législation.

Une fois le devis crée, cette information n’est plus modifiable. Si vous modifiez le régime de taxe après avoir saisi des lignes de devis mais avant d’avoir crée le devis, alors les taxes seront recalculées sur l’ensemble des lignes déjà saisies.

Le paramètre CTLTAX – Contrôle des codes taxes (chapitre VEN, groupe VAT) permet de contrôler que le régime de taxe du tiers :

• est renseigné,
• est actif,
• que sa législation et son groupe sont cohérents avec ceux du document.