Aide sur champ (TAXCOEDEF)
Ce champ permet de saisir le coefficient de taxation définitif de TVA. Ce coefficient ne sera pris en compte par le traitement annuel de régularisation de TVA que si son indicateur de forçage est activé.
A l'issue du traitement de Clôture, ce coefficient vient alimenter le Coefficient de Taxation Définitif.
Remarques :
- En création, ce coefficient est forcé à 0 lorsque le coefficient provisoire est à 0 ; ces coefficients ne sont alors plus modifiables.
- Lorsque le coefficient d'assujettissement est renseigné à 0, les coefficients de taxation prennent automatiquement pour valeur 0 et ne sont plus modifiables.
- En modification, il n'est plus possible de leur attribuer la valeur 0.
A l'issue du traitement de Clôture, ce coefficient vient alimenter le Coefficient de Taxation Définitif.
Remarques :
- En création, ce coefficient est forcé à 0 lorsque le coefficient provisoire est à 0 ; ces coefficients ne sont alors plus modifiables.
- Lorsque le coefficient d'assujettissement est renseigné à 0, les coefficients de taxation prennent automatiquement pour valeur 0 et ne sont plus modifiables.
- En modification, il n'est plus possible de leur attribuer la valeur 0.