Aide sur champ (VATBOX2)

Saisissez ou sélectionnez un code de case de TVA de type Détail ou Hors déclaration dans la section Cases TVA.

Un même code case TVA peut être référencé plusieurs fois si plusieurs combinatoires d’informations d’écritures lui sont rattachées.

Lors de l’enregistrement du paramétrage, les codes cases TVA sont automatiquement triés selon l’ordre des cases listées dans la section Cases TVA. Dans le cas de combinatoires multiples liés au même code case TVA, les combinatoires sont triés dans l'ordre suivant : Champs Gestion de taxe, Imputation de taxe et Taxe.

Un contrôle s'applique également sur la duplication : Pour une déclaration de TVA et une législation de société données, la même combinatoire peut être définie plusieurs fois pour des cases de TVA différentes. En revanche, pour une même case de TVA, la même combinatoire ne peut pas être saisie deux fois (ou plus).