Aide sur champ (VATTYP)

Un code taxe peut vous permettre d'identifier plusieurs types de taxes :

• TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) : à partir du montant hors taxe.
• Taxe parafiscale : cette taxe se base sur le montant HT, sur la quantité ou tout autre élément d’une ligne de document
• Taxe spéciale : cette taxe se base sur le montant HT, sur la quantité ou tout autre élément d’une ligne de document.
• Taxe locale : voir ci-dessous.

Pour une Taxe spéciale ou Taxe parafiscale, sélectionnez la case à cocher Soumis à TVA si c'est le cas.

Taxe locale

Application

Ce type de taxe n'est pas géré en France.
Il s'applique au Canada et en Argentine.

Prérequis

Le code d'activité PTX - Taux de taxe doit être activé préalablement à son utilisation.
Pour la gestion des taxes locales d'Argentine, le code activité dédié KAG doit être activé.

Principe

Les taxes du pied du document sont appliquées selon la région d'origine et/ou la destination.
Cette fonctionnalité peut être étendue à d’autres cas : Les taxes locales dépendent des informations de la table TAXLINK. Elles peuvent être utilisées comme taxes parafiscales au niveau du pied de document. Ce cas particulier vous permet d'éviter le transfert de la taxe directement dans la table.

Emplacement

• Dans le module Ventes, la taxe locale apparaît directement en pied de facture.
• Dans le module Achats, les quatre codes taxes supplémentaires apparaissent à la ligne et sont modifiables.
  Si le nombre de taxes est limité pour les ventes, vous ne pouvez pas en spécifier plus de quatre à la ligne dans les achats.