Aide sur champ (VATVCRTYP) 

Ce champ est uniquement activé pour les cases de TVA de type Détail. Il n'est pas obligatoire.

La législation du code de type de pièce doit être cohérente avec la législation renseignée dans le champ Législation société. Elle doit donc être vide ou identique.

Ce champ fonctionne de pair avec le champ Groupe de types de pièce et ces deux champs s'excluent mutuellement.

Lors du traitement de déclaration de TVA, si les champs Type pièce et Groupe types de pièce ne sont pas associés à une combinatoire, les pièces sont prises en compte quel que soit leur type. Dans ce cas, les options de paramétrages suivantes sont possibles, à condition d'avoir pris la mesure des implications ci-dessous.

Option 1

La case 02 est une case permettant de gérer les cases de TVA contenant seulement une partie d’autres cases TVA (‘dont…’).

Option 2

La case 01 ne doit pas contenir la combinatoire avec AVCLI. Il s’agit de deux cases contenant la même combinatoire mais répartie dans deux cases suivant le type de pièce.

La case 01 peut également contenir une combinatoire Soumis/Collectée ventes/001/aucun type de pièce/FRGRP, où FRGRP correspond au groupe de types de pièce contenant FACLI, IMM12, ODDIV, ODINV et AVCLI.

Option 3

Le montant d’une ligne de pièce répondant à ces critères serait pris en compte deux fois dans la même case : ce paramétrage ne devrait donc pas être nécessaire et ne doit pas être défini.