Le paramètre est défini au niveau Dossier.Il appartient au chapitre BIL (Bilan social-X3P) et au groupe MIS (Divers),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
FBIL (Gestion du bilan social).