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Paramètre disponible à partir de la mise à jour 8.0.0

Utilisez ce paramètre pour prendre en compte ou non les opérations triangulaires lors du traitement d’extraction du relevé de TVA intracommunautaire belge (DCLEECVATBEL).

Une opération triangulaire est par exemple le flux suivant :

1) Un client non belge, appartenant à un pays de la communauté européenne, achète un article à une société belge.

2) La société belge commande auprès d’un fournisseur appartenant à un pays de la communauté européenne. Le fournisseur est non belge et son pays est différent de celui du client.

3) Le fournisseur est en charge de la livraison du client.

Les valeurs du paramètre sont :

Oui

Le système vérifie si les factures contiennent des lignes avec des opérations triangulaires.
Si une facture contient au moins une opération triangulaire, la facture n’est pas du tout prise en compte par le traitement d’extraction du relevé de TVA intracommunautaire belge.

Non

Le système ne vérifie pas si les factures contiennent des lignes avec des opérations triangulaires.
Si les factures contiennent des opérations triangulaires, les factures sont prises en compte par le traitement d’extraction du relevé de TVA intracommunautaire belge.