Périodicité RTT
Ce paramètre doit définir, sous la forme d'une formule de douze caractères, la remise à zéro des cumuls de périodicité dite "RTT".
Cette formule ne peut se composer que de "O" (oui) et de "N" (Non). L'ordre de chaque lettre correspond à un mois de l'année. Le "O" indique que nous voulons faire la remise à zéro et le "N" indique le contraire.
En général, pour cette périodicité, la formule peut être NNNNNONNNNNN, car l'on souhaite une remise à zéro au mois de Juin.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre PLA (Plan de paie-X3P) et au groupe CUM (Gestion des cumuls-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- CNSSJRS (Jours)
- CNSSPLA (Montant plafond)
- CNSSSAL (Salaire)
- PERCUM1 (Périodicité mensuelle)
- PERCUM10 (Fréquence utilisation client)
- PERCUM11 (Fréquence utilisation client)
- PERCUM13 (Année équité)
- PERCUM2 (Périodicité trimestrielle)
- PERCUM3 (Périodicité annuelle)
- PERCUM4 (Périodicité congés payés)
- PERCUM5 (Périodicité manuelle)
- PERCUM7 (Périodicité Dads-u)
- PERCUM8 (Fréquence mi-année fiscale)
- PERCUM9 (Fréquence année fiscale)
- RUBCUM1 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM10 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM11 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM12 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM13 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM14 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM15 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM16 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM17 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM18 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM19 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM2 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM20 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM21 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM22 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM23 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM24 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM25 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM3 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM4 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM5 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM6 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM7 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM8 (Cumuls rubrique)
- RUBCUM9 (Cumuls rubrique)
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Fonctions concernées
Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :
Paramétrage > Plan de paie > Cumuls
Ce paramètre est utilisé dans le calcul des payes, pour la mise à jour des cumuls.