Paramètres généraux > Chapitre Plan de paie-X3P > Paramètre TEMSUBRO (Témoin Subrogation Attestation)
Témoin Subrogation Attestation
Ce paramètre permet de renseigner la variable de paie dans laquelle sera alimentée si oui ou non le salarié a droit à la subrogation. Cette information est présente dans l'attestation de salaire "Maladie/Maternité" et dans l'attestation de salaire "AT/Maladie Professionnelle".
La variable de paie associée à ce paramètre sera alimentée lors de l'exécution du déversement en paie.
Le contenu de cette variable est utilisée dans la paie dans le calcul IJSS pour déterminer le salaire de référence.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Dossier.Il appartient au chapitre PLA (Plan de paie-X3P) et au groupe IJS (IJSS-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- ATJOURS (Nb jours AT/ATJ att initiale)
- ATNBLIG (Nb lignes salaires AT/ATJ)
- ATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- MALJOURS (Nb jours maladie att initiale)
- MALNBLIG (Nb lignes de salaires maladie)
- MALSALAIRE (Montant salaire de référence)
- MATJOURS (Nb jours MAT/PAT att initiale)
- MATNBLIG (Nb lignes salaires MAT/PAT)
- MATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- SUBROG (Subrogation)
Ses valeurs sont définies par la fonction Variables.
Aucune variable globale ne lui est associée.
FPAY (Présence du module Paie).