Ce paramètre doit contenir le nombre d'heures légal à effectuer par an, par les salarié soumis au forfait horaire : 1607 heures.
Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre TPS (Gestion du temps-X3P) et au groupe TXH (Taux horaire-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.