Ce paramètre indique si par défaut les salariés rattachés au site courant seront soumis à la modulation du temps de travail.
Le paramètre est défini au niveau Site.Il appartient au chapitre TPS (Gestion du temps-X3P) et au groupe MIS (Divers),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau site.