Si les factures sont multi-taux de TVA, les lignes de factures apparaissent regroupées par taux de TVA.
Les montants sont traités et cumulés des deux façons suivantes :
- Si la gestion TVA est de type 'Soumis', le montant est affiché dans la colonne CA HT.
- Si la gestion TVA est de type 'Compte de TVA', le montant est affiché dans la colonne TVA.
Si le seuil n’est pas atteint, mais pour lequel il y a au moins un avoir, le sous-total apparait en italique.La gestion de TVA dépend de la case cochée dans le bloc Gestion TVA dans la fonctionComptes (GESGAC).
Partie Récapitulatif
- Les différents montants des chiffres d’affaires HT et TVA, classés par numéro de TVA Intracom, code et nom de client.
- Les chiffres d’affaires en dessous du seuil de déclaration ne sont pas pris en compte et ne sont donc pas affichés dans cette partie.
Le seuil de déclaration du chiffre d’affaires est défini dans le paramètreBELCUSTSD–Seuil listing annuel clients (chapitre LOC, groupe BEL).