Lokale Menüs > Modul Personaladministration > Lokales Menü 10825 

Lokales MenüTitelLängeMinimumMaximumAktivitätscode
10825Primes et indemnités000FPAY

NummerText
1Prime exceptionnelle liée à l'activité avec période de rattachement spécifique
2Prime liée à l'activité avec période de rattachement spécifique
3Prime non liée à l'activité
4Prime liée au rachat des jours RTT avec période de rattachement spécifique
5Prime rachat CET
6Prime de partage de profits avec période de rattachement spécifique
7Indemnité légale de licenciement
8Indemnité légale supplémentaire de licenciement
9Indemnité légale spéciale de licenciement
10Indemnité légale spécifique de licenciement
11Indemnité légale de fin de CDD
12Indemnité légale de fin de mission
13Indemnité légale de départ à la retraite du salarié
14Indemnité légale due aux journalistes
15Indemnité légale de clientèle
16Indemnité légale due au personnel naviguant de l'aviation civile
17Indemnité légale versée à l'apprenti
18Dommages et intérêts dus à la non remise du contrat ou dus à un CDD ou à une rupture de période d'es
19Indemnité due en raison d'un sinistre
20Indemnité suite à une clause de NC
21Indemnité compensatrice de congés payés
22Indemnité conventionnelle (supplémentaire aux indemnités légales)
23Indemnité transactionnelle (supplémentaire aux indemnités conventionnelles)
24Indemnité compensatrice de préavis payés non effectué
25Indemnité versée au titre des RTT
26Indemnité spécifique de rupture conventionnelle
27Indemnité versée à l'occasion de la cessation forcée des fonctions des mandataires sociaux
28Indemnité légale de mise à la retraite par l'employeur
29Indemnité conventionnelle de mise à la retraite par l'employeur
30Indemnité conventionnelle de départ à la retraite du salarié
31Indemnité compensatrice des droits acquis CET
32Indemnité forfaitaire de conciliation prud'homale
33Indemnité compensatrice de fin de contrat pour inaptitude suite AT ou Maladie Professionnelle
34Indemnités de congés payés
35Gratification de stage
36Complément de rémunération à la charge de l’état
37Indemnité d’expatriation
38Indemnité d’impatriation
39Dommages et intérêts à la non remise du contrat de mission
40Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
41Indemnité de congés payés (art. D. 3141-32 et D. 3141-33 du Code du travail)
42Indemnité de congés payés (art. L. 3141-24 du Code du travail)
43Potentiel nouveau type de prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
44Potentiel nouveau type de prime A
45Potentiel nouveau type de prime B