Cotisations

• Code (champ COD)

Code de la cotisation sociale (10 caractères).

• Intitulé (champ DES)

Intitulé utilisé par défaut dans les états et les écrans (dès lors qu'il y a suffisamment de place).
Si vous disposez de peu de place, vous pouvez utiliser un intitulé court s'il existe.

• Base (champ BAS)

Le pourcentage du montant réparti à prendre en compte pour le calcul de la base de la cotisation sociale est saisi ici.

• champ PBAS

• Taux (champ RAT)

Saisi du taux de cotisation.

• champ PRAT

• Code comptable (champ ACCCOD)

Ce champ permet d'indiquer le code comptable du site.
Le code comptable est une valeur par défaut utilisée dans la constitution des pièces comptables.
Il fait référence à une table listant un certain nombre d'éléments (collectifs, comptes ou parties de comptes) utilisables pour la détermination des pièces comptables qui seront comptabilisées.

• Sur participation (champ FLGPAR)

On indique si la cotisation sociale s'applique sur les droits attribués au titre de la participation.

• Sur intéressement (champ FLGITS)

On indique ici si la cotisation sociale s'applique sur les droits attribués au titre de l'intéressement.

• Sur intérêts (champ FLGITT)

On indique si la cotisation sociale s'applique sur les intérêts acquis.

• Sur déblocage (champ FLGUNL)

On indique si la cotisation sociale s'applique sur les montants débloqués.

• Date début (champ STRDAT)

Date de début d'application de la cotisation.

• Date fin (champ ENDDAT)

Date de fin d'application de la cotisation.