Indiquez les deux types de cotisation DUCS que représente cette fiche de paramétrage :
- Un type pour établir la DUCS au format EDI
- Un type pour établir la DUCS papier (édition)
Indiquez également, pour les IRC (Institution de Retraite Complémentaire) & IP (Institution de Prévoyance) :
- le code CPN représentant la catégorie de salariés concernée par ce paramétrage
- le code CSC pour les conditions spéciales de cotisation (CMM pour 'cotisation éventuellement soumise à condition minimum maximum' ou ODO pour 'Opérations diverses').