Les coûts de salaire du formateur interne sont valorisés dans le plan prévisionnel et dans les sessions dès que la case Stage interne est cochée, même si le formateur interne n’est pas encore connu.
Dès que les participants ou le formateur interne sont connus, le calcul des charges de salaire est effectué sur la base des données réelles issues de la paie (sous réserve que le module de paie soit présent).
Si cette valorisation est prévisionnelle (dans le plan par exemple), les taux repris de l’historique de paie sont ceux du dernier bulletin calculé par rapport à la date du jour.
Si cette valorisation concerne des coûts réels dans les sessions, il existe deux options de calcul définies dans le paramètre MODCAL - Mode de calcul coûts réels (chapitre FRT, groupe MIS).
Les paramètres, TXHRPAT, TXHRPAT2, TXHRSAL, TXHRSAL2 (chapitre PLA, groupe THX) comportent les rubriques à prendre en compte dans l’historique de paie, pour la valorisation des coûts (couple matricule + contrat) :
Ces rubriques sont personnalisables.
Telles que prédéfinies, elles renvoient les taux horaires réels du participant ou du formateur (coûts mensuels rapportés au nombre réel d’heures travaillées dans le mois).
À noter aussi que le nombre de jours réellement travaillés pris en compte dans ce calcul est lu dans la variable NBJ_TRAV_M - Nbre de jrs travaillés du mois (Paie > Saisie des variables > Valeurs dossier). Cette variable correspond au nombre de jours travaillés du mois, jours fériés compris car considérés comme travaillés. Elle est à renseigner au niveau dossier dans l'onglet Divers.
Règle de gestion pour le calcul des coûts salariaux : taux horaire * la durée en nombre d'heures.
Le montant total correspond au coût dans sa globalité, tandis que le montant imputable correspond à la partie du coût à imputer sur la déclaration 2483.