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Menu localTitreLongueurMiniMaxiCode activité
374Type base de prévoyance000 

NuméroTexte
1Allocation spéciale PRP
2Salariés bénéficiaires de conventions FNE d'aide au passage à TP
3Salariés qui acceptent de réduire leur temps de travail (contexte économique difficile)
4(Obsolète V08R10) VRP multi-cartes après abattement pour frais professionnels
5Congés d'accompagnement d'une personne en fin de vie
6SS sans réintégration des IJ complémentaires
7(Obsolète V08R10) Exceptionnelle IRC (forfait,...)
8Fictive reconstituée
9Autre base spécifique de cotisations définie au contrat
10Forfaitaire prévoyance
11Montant forfaitaire
12Versement libre ou exceptionnel