Menus locaux > Module Tronc commun > Menu local 11706 

Menu localTitreLongueurMiniMaxiCode activité
11706.5000KSA

NuméroTexte
1Infos fiscales
2Début du cycle fiscal
3Fin du cycle fiscal
4Classe fiscale
5Personnes à charge
6La date de début fiscale ne devrait pas être incluse dans l'année fiscale précédente.
7La date de début fiscale ne peut pas être antérieure à la date du contrat.
8La date de début fiscale ne devrait pas être incluse dans l'année fiscale suivante.
9La date de début fiscale doit être la même que la date de début de l'année fiscale.
10paramètre non défini
11La date de début fiscale ne peut pas être ultérieure à la date du contrat.
12La date du contrat ne peut pas être antérieure à la date de début fiscale.
13Aucune valeur paramètre définie.
14La date de fin fiscale ne doit pas être incluse dans l'année fiscale suivante.
15La date de fin fiscale ne doit pas être incluse dans l'année fiscale précédente.
16La date de fin fiscale ne peut antérieure à la date du contrat.
17La date de fin fiscale ne peut pas être ultérieure à la date de sortie finale.
18La date de fin fiscale a été modifiée.
19Les dates de début et de fin fiscales ont été modifiées.
20Changement site\Transfert des cumuls niveau salarié vers la nouvelle société si la case Ràz cumuls n
21Le numéro de directive doit être saisi.