Le paramètre est défini au niveau Dossier.Il appartient au chapitre BUL (Bulletin de paie) et au groupe CBP (Cumuls bas de bulletin de paie),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Ses valeurs sont définies par la fonction Cumuls.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
PAY : Présence du module PAIE