Le paramètre est défini au niveau Dossier.Il appartient au chapitre PAY (Paye - Paramètres généraux) et au groupe RGL (Gestion des règlements),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
PAY : Présence du module PAIE