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Ce cumul est alimentée par les sommes isolées des salariés.

Les sommes prisent en compte sont celles:

  • considérées comme des rémunérations pour le calcul des Cotisations de Sécurité Sociales;

  • versées à l'occasion de la rupture du contrat de travail;

  • versées en dehors de la rémunération annuelle "normale".

Attention : les sommes telles que le 13ème mois, la prime de vacances, l'indemnité compensatrice de préavis, etc. ne sont pas prises en compte dans les sommes isolées.

Définition

S_ISOLEES - Sommes Isolées

Ce cumul est mensuel il est alimentée par les sommes isolées suivantes :

  • Indemnités liées à la rupture du contrat de travail pour la fraction entrant dans l’assiette de cotisations (Indemnités de mise à la retraite, indemnité transactionnelle, etc.) ;
  • Indemnités Compensatrice de Congés Payés, RTT ;
  • Indemnité de Précarité ;
  • Rappels de salaire versés après la rupture du contrat de travail

Ce cumul sert dans le calcul des sommes isolées des cadres et non cadres, il est remis à zéro lors du Solde de tout compte.