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Documentation Fonctionnelle

cf. Montant exonéré ZFU 

Définition

ZFU_EXO_D2 - Montant exonéré ZFU

Cette rubrique sert dans la ventilation du montant de l'exonération pour la DUCS.

Elle correspond au code DUCS 674 et renvoie l'exonération ZFU dégressive de la cotisation FNAL supplémentaire à 0,40%.