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Documentation Fonctionnelle

Anticipation possible de l’impact du versement ponctuel de certains éléments de rémunération

L’employeur pour lisser dans le temps l’impact de la régularisation lié au versement d’éléments de rémunération en fin d’année.

Pour ce fait, l’employeur peut affecter le montant de la réduction calculée mensuellement d’un coefficient d’abattement forfaitaire qu’il détermine librement en fonction des éléments de rémunération versés en fin d’année dans la limite d’un montant maximum de 15%

Définition

Variable RLF_ABATF - Coeff. Abatt. Forfait. Fillon

Cette variable permet de renseigner le coefficient d’abattement forfaitaire dans la limite d’un maximum de 15%.