Ajuda p/o campo (CPYVATFRA2)

Saisissez une société pour exécuter le processus de TVA pour cette société uniquement.

En mode Réel, si la société présente au moins une erreur sur un site, le traitement de TVA s'interrompt pour cette société et les données des sites restants ne sont pas analysées. Si certaines données du site sont mises à jour avant l'erreur, ces mises à jour ne sont pas supprimées. Pour les sociétés sans erreur, toutes les données sont mises à jour.

Par exemple, le traitement sélectionne une société avec trois sites financiers.

Pendant le traitement, l'erreur suivante (KO) est renvoyée :

A la fin du traitement, les données sont mises à jour de la manière suivante dans la table de déclaration :

Pour la Société C, les données sont mises à jour uniquement pour le premier site financier 1C.

A l'exécution du traitement pour une seule société, le numéro de requête doit être celui du dossier.

Si une case TVA paramétrée pour une combinaison société/législation donnée n'existe pas dans la fonction Cases TVA (GESVTB), le traitement ne peut pas être exécuté.