Ajuda p/o campo (CPYVATOTHA)
Sélectionnez cette case à cocher pour exécuter le traitement de TVA pour toutes les sociétés.
En mode Réel, les sites sont analysés individuellement. Si la société présente au moins une erreur sur un site, le traitement de TVA s'interrompt pour cette société et les données des sites restants ne sont pas analysées. Pour les sociétés sans erreur, toutes les données sont mises à jour. Par exemple, le traitement sélectionne trois sociétés définies sur plusieurs sites financiers.
Pendant le traitement, les erreurs suivantes (KO) surviennent :
Société A | Site1A KO / Site 2A OK |
Société B | Site1B OK, Site 2B OK |
Société C | Site1C OK, 2C KO, 3C OK |
A la fin du traitement, les données sont mises à jour de la manière suivante dans la table de déclaration :
Pour la Société A, aucune donnée n'est mise à jour dans la table des déclarations.
Pour la Société B, les données sont mises à jour dans la table des déclarations pour les sites 1B et 2B.
Pour la Société C, les données sont mises à jour dans la table des déclarations uniquement pour le site 1C.
Quand le traitement est exécuté, le numéro de requête doit être celui indiqué dans la fonction Affectation compteurs (GESTCA) au niveau dossier.
Si une case TVA paramétrée pour une législation spécifique n'existe pas dans la fonction Cases TVA (GESVTB), le traitement ne peut pas être exécuté.