Ajuda p/o campo (EVCVAL)

Remarque : Ce champ est uniquement disponible quand un web service est identifié dans le paramètre EVCSERVICE - Web service ID TVA intracom (chapitre CPT, groupe VAT) et si l'émetteur de l'ID de TVA intracommunautaire est défini dans le paramètre EVCCOMPANY - ID TVA intracom société source (chapitre CPT, groupe VAT).

Cliquez sur l’action Validation pour valider interactivement vore ID de TVA intracommunautaire.

Un message affiche les résultats de la validation. Le contenu varie selon le résultat du contrôle et le web service utilisé.

• Si la validation est effectuée avec succès, vous recevez un message de confirmation et la case à cocher Validation est sélectionnée.
• Si la validation échoue, vous recevez un message qui indique le motif de l'échec.
• Si la validation n'a pas pu être réalisée dans son intégralité (par exemple, si seul l'ID de TVA a été validé et pas l'adresse), vous pouvez accepter les résultats ou les rejeter. Si vous sélectionnez Oui, la case Validation est sélectionnée.

Remarque : Les résultats valides de la validation sont stockés dans une table.

Si un ID de TVA validé antérieurement est modifié, la case à cocher Validation est désélectionnée.

Niveaux de validation :

Une validation Qualifiée permet de vérifier l'ID de TVA intracommunautaire, la raison sociale et l'adresse. Toutes les données doivent être valides.

Une validation Non qualifiée ou simple permet uniquement de vérifier l'ID de TVA intracommunautaire. Le web service de validation intracommunautaire effectue uniquement des validations non qualifiées.

Gestion des adresses :

Les résultats sont enregistrés avec le code adresse d'origine .

Pour l'ID de TVA intracommunautaire principale, l'adresse standard de la société est utilisée.

Vous pouvez revalider manuellement les IDs via la fonction Revalidation ID TVA intracom (EVCBAT).