Ajuda p/o campo (GRUDCLVAT)
Saisissez ou sélectionnez le code groupe pour un groupe de sociétés juridiques correspondant à l’unité de TVA à utiliser pour générer la déclaration de TVA.
Dans le mode Réel , si une seule erreur bloquante existe (ex. : paramètre manquant dans la fonction Cases TVA - GESVTB) pour un ou plusieurs sites des sociétés liées au groupe, aucune mise à jour n'est effectuée et les données mises à jour pour un des sites des sociétés du groupe seront supprimées ou retirées.
En Regénération , ce champ est alimenté automatiquement avec le groupe d’origine de la requête.
Les sociétés du groupe doivent avoir la même devise de tenue du référentiel et le paramètre BELVAT - TVA belge (chapitre LOC, groupe BEL) doit avoir pour valeur Oui pour toutes les sociétés du groupe. Elles peuvent cependant avoir des législations différentes.
Si le groupe contient au moins une société de législation belge et des sociétés d’autres législations, le système recherche le paramétrage des cases de TVA DCLVATBEL + législation belge (DCLVATBEL + BEL). Si le paramétrage DCLVATBEL + BEL n'existe pas, le traitement de déclaration s’interrompt.
Si le groupe ne contient aucune société de législation belge, le système recherche le paramétrage combinant DCLVATBEL + la législation de la première société du groupe (par exemple : DCLVATBEL + FRA). Si ce paramétrage n'existe pas, le système recherche le paramétrage combinant DCLVATBEL + la législation de la deuxième société du groupe, etc.
Si le système ne trouve aucun paramétrage du type DCLVATBEL + une législation, le traitement de déclaration de la TVA n'est pas effectué.
Quand la déclaration de TVA belge est effectuée pour un groupe de sociétés légales, les données sont calculées et cumulées pour toutes les sociétés du groupe. Un fichier unique est généré pour l'ensemble du groupe, mais les sociétés constituant le groupe ne sont pas détaillées.L’état préparatoire de TVA belge (DCLVATDEBBEL1 et DCLVATDEBBEL2) affiche les informations suivantes :
- Détail de l'écriture : L'état affiche le contenu des cases de TVA de type Détail par société.
- Partie Récapitulatif par case TVA : L'état affiche le total des montants par case TVA de type Détailet pour l'ensemble du groupe.
Le groupe (champ GRP) de DCLVATBOXH/DCLVATBOXDBD est mis à jour quand DCLVATBEL est exécuté.