Ce champ est affiché uniquement si le code activité KSP - Localisation espagnole est actif.
Il permet de préciser, si pour cette transaction de saisie, les champs relatifs à TVA espagnole (Date douane, Douane et Tiers Douane) doivent être :
La présence ou non de ces champs dans la section Gestion de la facture dépend également de la valeur du paramètre société SPAVAT - TVA espagnole (chapitre LOC, groupe SPA) précisant si la TVA espagnole est gérée ou non. Si ce paramètre a pour valeur 'Non' pour la société dont dépend le site de facturation, ces champs ne seront pas visibles, quel que soit le paramétrage de la transaction de saisie.
