Ajuda p/o campo (VATSNS)
Ce champ est uniquement activé pour les cases de TVA de type Détail.
Les valeurs du sens sont -1 ou 1. Le sens représente le sens multiplicateur utilisé par tous les traitements de déclaration de TVA lorsque les montants sont extraits et stockés. Selon sa valeur, les montants apparaissent avec le signe d’affichage attendu pour la case de TVA.
Le sens est initialisé par défaut avec la valeur 1.
Pour déterminer le sens final de la valeur, les quatre éléments suivants sont pris en compte par le traitement de déclaration de TVA :
- Le sens de la ligne d’écriture (-1 pour le crédit, +1 pour le débit)
- Le montant de la ligne d’écriture (qui peut lui-même être associé à un signe + ou -)
- Le sens est induit par le type d’imputation associé au compte de la ligne d'écriture.
Lorsque le champ Imputation taxe a pour valeur Collectée ventes, Collectée immos, Régul. entreprise ou Collectée B&S, le sens induit a pour valeur -1.
Lorsque le champ Imputation taxe a pour valeur Déductible achats, Déductible immos, Déductible B&S ou Régul état, le sens induit a pour valeur 1. - Le sens est indiqué dans le paramétrage de la case de TVA.
Les quatre valeurs en + ou - sont ensuite multipliées pour déterminer le sens de stockage et d’affichage du montant dans l’état préparatoire et dans les déclarations de TVA, si applicable.
Exemple :
Nature de l'opération | Sens de l'écriture | Montant | Type d'imputation du compte | Sens de la combinatoire de la case | Résultat dans l’état préparatoire |
Compte vente dans facture vente | -1 | 1000 | -1 | 1 | 1000 |
Compte vente dans avoir vente | 1 | 200 | -1 | 1 | -200 |
Compte achat dans facture achat | 1 | 300 | -1 | 1 | 300 |
Lorsque la case à cocher Gestion TVA est sélectionnée au niveau du champ Compte d'acompte dans la fonction Comptes (GESGAC), un montant hors taxe est utilisé. Lors de l’exécution des traitements de déclaration de TVA, le montant HT est déduit du montant TTC de la ligne, en fonction du taux de taxe du code taxe à la ligne.