Cumuls
Cette fonction permet de lister quelles sont les rubriques du plan de paie qui alimentent un cumul.
Cette recherche est faisable sur une borne de cumul et est modifiable.
Pré-requis
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Gestion de l'écran
Il faut saisir une borne de cumuls. Les rubriques qui se cumulent dans un des codes cumuls appartenant à cette borne, sont affichées.
Pour les rubriques de type "Assiette", le cumul de base, les cumuls plafond et les cumuls par tranche sont aussi modifiables
La suppression d'une ligne permet d'effacer un cumul de la fiche rubrique. L'ajout d'une ligne permet de saisir un nouveau cumul pour une rubrique.
La zone "option cumul" définit le montant à cumuler. Il peut s'agir :
- de la part salariale ou patronale
- de la tranche, pour une assiette
- du plafond, pour une assiette
- de la base, pour une assiette
Ecran de saisie
Présentation
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Bloc numéro 1
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| Saisir un code cumul pour définir unintervalle des codes cumuls. Les cumuls appartenant à cetintervalle sont affichés avec les rubriques qui s'y déversent. |
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| Indiquez le code cumul recherché ou à créer. Les cumuls permettent de gérer les régularisations de tranchesde cotisations, des plafonnements (abattement par exemple), des totaux parpériode et par salarié. La mise à jour de la valeur d'un cumul est paramétrée dans lesrubriques, et effectuée au cours du calcul de paye.
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| Saisir le code ou le rang de la rubrique qui se déverse dansle cumul. |
| Saisir le type de cumul. + PP : Cumul de la part patronale de la rubrique (ou dela base pour une assiette) - PP : Soustraction de la part patronale de la rubrique(ou de la base pour une assiette) + PS : Cumul de la part salariale de la rubrique (ou dela base pour une assiette) - PS : Soustraction de la part salariale de la rubrique(ou de la base pour une assiette) RAZ : Remise à zéro du cumul Si la rubrique est une assiette de cotisation, le cumulpeut est un cumul plafond, un cumul tranche ou un cumul de base. |
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Bloc numéro 3
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Messages d'erreur
Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :
Borne incorrecte
Le code du cumul de fin de borne est inférieur au code du cumul de début de borne.
Aucune rubrique à traiter
Aucune rubrique ne se cumule dans un des codes cumuls définis par la borne.
Cumul hors des bornes
Le cumul saisi n'appartient pas à la borne des cumuls.
Un calcul intermédiaire ne peut mouvementer que des cumuls intermédiaires
La rubrique est une rubrique de calcul intermédiaire (donc non historisée) alors que le cumul n'est pas un cumul intermédiaire. Il y a incohérence.
Cumul intermédiaire
Une rubrique de type assiette ne se cumule pas dans un cumul intermédiaire si c'est une rubrique de régularisation.
Cumuls maximum par rubrique
A l'enregistrement des modifications, on contrôle que le nombre de cumuls de chaque rubrique, ne dépassent pas le nombre de cumuls prévus dans la table RUBRIQUE