Utilisez la fonction Transfert de masse pour :

  • transférer en masse des contrats d’un site à un autre,
  • gérer des ruptures de contrats en masse,
  • créer des contrats V.A.R. en masse.

Transfert en masse

Un transfert peut se faire d’un site à un autre site au sein de la même société ou d’un site à un autre site d’une autre société. En cas de transfert, un nouveau contrat est créé.

  • Dans le cas d’un transfert d’un site à un autre site au sein de la même société : un avenant est créé au chrono-contrat (le numéro de contrat reste le même). Dans ce cas, dans la liste des salariés contenus dans le tableau qui s’ouvre après avoir renseigné les critères de sélection, les lignes des salariés que vous modifiez sont affichées en bleu.
  • Dans le cas d’un transfert d’un site à un autre site d’une autre société : un nouveau chrono-contrat est créé (nouveau numéro de contrat). Dans ce cas, dans la liste des salariés contenus dans le tableau qui s’ouvre après avoir renseigné les critères de sélection, les lignes des salariés que vous modifiez sont affichées en rouge. De plus, la case Sortie définitive est automatiquement cochée par le système sur le premier contrat (GESCTR).

Rupture de contrats en masse

Dans le cas d’une rupture de contrats en masse :

  • La case Sortie définitive est automatiquement cochée par le système sur le premier contrat (GESCTR).
  • Le fichier du personnel sortant de l'entreprise (fonction Départ d’un salarié (GESATS) est mise à jour.
  • Dans le tableau qui contient les salariés concernés par le traitement, si vous modifiez la date de fin de contrat et le motif de fin du contrat, le bulletin de paie pour le salarié doit être recalculé en fonction de la nouvelle date (il n’est pas recalculé de façon automatique).
  • Aucun cumul salarié n’est reporté sur le nouveau contrat.

    Pré-requis

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    Gestion de l'écran

    Onglet Écran de saisie

    Présentation

    1) Sur le premier écran, saisissez les critères de sélection des salariés concernés par le traitement de masse.

    • Dans le champ Sélection, sélectionnez Transfert de masse ou Ruptures contrats en masse. Pour créer des contrats V.A.R., sélectionnez Ruptures contrats en masse.
    • Si besoin, cochez la case Salariés déjà sortis pour charger uniquement les contrats terminés.
    • Utilisez les dates de début et de fin pour filtrer les contrats par date.
    • Renseignez les autres critères nécessaires (toutes les sociétés ou une société, etc.).
    • La législation est obligatoire.

    Vous pouvez démarrer le traitement:
    • Pour toutes les sociétés ayant une législation spécifique : dans ce cas, cochez la case Toutes sociétés et saisissez une législation, par exemple, FRA, dans le champ Législation.
    • Pour une société unique : dans ce cas, décochez la case Toutes sociétés et saisissez une société dans le champ Société. La législation prendra par défaut la législation de la société renseignée.

    2) Après avoir saisi les critères de sélection, cliquez sur OK. La liste des salariés répondant aux critères de sélection s’affiche dans un tableau dans un deuxième écran.

    3) Le tableau contenant les salariés concernés par le traitement contient des champs différents selon qu’il s’agit d’un transfert de masse ou d’une rupture de contrats en masse.

    Cochez la case A modifier pour activer la ligne que vous souhaitez modifier.

    Modifiez les champs nécessaires (tel que le champ Site dans le cas d’un transfert).

    Pour gérer les contrats V.A.R., cochez la case VAR et saisissez les dates de fin et de début du nouveau contrat. Le code motif VAR est alimenté de façon automatique.

    Cliquez sur OK pour valider les modifications.

    Dans le cas d’un transfert de masse, un message de confirmation affiche le nombre de contrats qui vont être créés avec un nouveau numéro et le nombre de contrats qui vont être créés avec le même numéro.

    L’action Appliquer en-dessous est disponible dans les champs Site et Nouvelle date contrat des lignes à modifier. Cliquez sur cette action pour appliquer les données aux lignes situées en dessous et dont la case A modifier est cochée.

     

    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    Bloc numéro 2

    • champ BLUE

    Dans le cas d’un transfert d’un site à un autre site (pas dans le cas d’une rupture de contrats en masse), l’écran contient deux champs qui affichent  un message en bleu et un message en rouge.

    Le premier message, en bleu, est le suivant :

    BLEU – Ce type de transfert aura pour résultat un nouveau contrat avec le même numéro de contrat.

    Cela signifie que dans le tableau, les lignes des salariés qui conservent le même numéro de contrat sont affichées en bleu.

    Le deuxième message, en rouge, est le suivant :

    ROUGE - Ce type de transfert aura pour résultat un nouveau numéro de contrat. Veuillez toutefois noter qu'aucun cumul salariés ne sera transféré
    sur le nouveau contrat.

    Cela signifie que dans le tableau, les lignes des salariés pour lesquels un nouveau contrat est créé sont affichés en rouge.

    • champ RED

     

    Tableau

    • A modifier (champ UPD)

    Le tableau contenant les salariés concernés par le traitement contient des champs différents selon qu’il s’agit d’un transfert de masse ou d’une rupture de contrats en masse.

    L’action Appliquer en-dessous est disponible dans les champs Site et Nouvelle date contrat des lignes à modifier. Cliquez sur cette action pour appliquer les données aux lignes situées en dessous et dont la case A modifier est cochée.

     

    Pour un transfert en masse 

    Pour une rupture de contrats en masse 

    A modifier (champ UPD)

    Cochez cette case si vous souhaitez faire des modifications sur la ligne.

    Matricule (champ REFNUM)

    Ce champ n’est pas modifiable.

    Nom (champ NAM)

    Ce champ n’est pas modifiable.

    Prénom du salarié (champ SRN)

    Ce champ n’est pas modifiable.

    Société(champ CPY)

    Ce champ n’est pas modifiable.

    Site (champ ETRFCY)

    Ce champ contient le site du contrat en cours. Saisissez le nouveau site sur lequel le salarié est transféré.

    Ce champ contient le site du contrat en cours. Ce champ n’est pas modifiable.

    Contrat(champ CTRNUM)

    Ce champ contient le numéro du contrat en cours. Ce champ n’est pas modifiable.

    Contrat en cours(champ CTRDAT)

    Ce champ contient la date de début du contrat en cours. Ce champ n’est pas modifiable.

    Nouvelle date contrat
    (champ CTRDAT2)

    Saisissez la date de début du nouveau contrat.

    /

    code de motif de début
    (champ CTRGRD

    Saisissez le motif de début du nouveau contrat.

    /

    Nature de contrat  (champ NATCON)

    Saisissez la nature du nouveau contrat.

    /

    Date fin (champ XITDAT)

    Le système calcule et renseigne automatiquement la date de fin de contrat (la date de fin est le jour qui précède le nouveau contrat). 

    Si la fin du contrat a lieu dans le mois de paie, vous pouvez modifier la date de fin du contrat. Dans ce cas vous devez recalculer le bulletin de paie.

    Motif de fin (champ XITGRD)

    Saisissez le motif de fin de l’ancien contrat (le motif est un transfert).

    Si la fin du contrat a lieu dans le mois de paie, vous pouvez modifier le motif de fin du contrat. Dans ce cas vous devez recalculer le bulletin de paie. 

    Poste (champ POT)

    Saisissez un nouveau poste si besoin.

    /

    Emploi type (champ UPD)

    Saisissez un nouvel emploi type si besoin. 

    /

    Profil (champ PROPRF) 

    Saisissez un nouveau profil si besoin.

    /

    Service (champ ETRSRV)

    Saisissez un nouveau service si besoin.

     /

    V.A.R (champ FLGVAR)

    /

    Cochez cette case si vous souhaitez créer un contrat V.A.R. pour le salarié.

    Date contrat (champ AVTCTRDAT)

    /

    Le système calcule et renseigne
    automatiquement la date du contrat V.A.R (la date de contrat est le premier jour après la date de fin du contrat précédent).  

    Motif de début (champ AVTCTRGRD)

    /

    Saisissez le motif de début du contrat V.A.R.

    Motif de début (champ AVTCTRGRD)

    /

    Saisissez la date de fin du contrat V.A.R.

    Motif de Fin (champ AVTXITGRD)

    /

    Saisissez le motif de fin du contrat V.A.R.

     

    Icône Actions

    Salariés
    Contrat
    Cocher

    Cliquez sur l'icône Actions située au début de chaque ligne dans le tableau, puis cliquez sur Sélectionner pour sélectionner toutes les lignes à modifier dans le tableau.

    Décocher

    Cliquez sur l'icône Actions située au début de chaque ligne dans le tableau, puis cliquez sur Décocher pour effacer toutes les lignes dans le tableau.

     

     

    Messages d'erreur

    Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

    Tables mises en œuvre

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