Calcul des subventions - Mise en oeuvre

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

 GRT : Subvention

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Immobilisation

 GRTDVEREG (défini au niveau Société) : Stratégie rattrapage d'écart

 GRTPRVUPD (défini au niveau Société) : Remise en cause Subvention ant

Habilitations

Une habilitation peut être réalisée sur cette fonction, pour limiter les traitements à une société ou à un site.

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :