Extraction déclarations de TVA

• Formulaire TVA (champ VATFRM)

Saisissez ou sélectionnez un formulaire de TVA existant. Seules les déclarations de TVA associées à ce formulaire sont prises en compte dans les critères de recherche restants.

Vous pouvez uniquement sélectionner des formulaires en ligne. Les formulaires en Mode déconnecté ne peuvent pas être traités.

• Déclaration (champ VATFNC)

Ce champ affiche le code de déclaration associé au formulaire.

• Législation (champ LEG)

Ce champ affiche la législation du formulaire.

• champ DSPOFFLINE

Ce champ indique si le formulaire de TVA est en mode connecté ou déconnecté. L'extraction des déclarations de TVA n'est pas disponible en mode déconnecté.

• champ DSPONLINE

• Tous (champ ALLVATENTN)

Sélectionnez cette case à cocher pour prendre en compte toutes les déclarations de TVA qui n'ont pas encore été validées, jusqu'à la date indiquée dans le champ obligatoire Date fin déclaration.

• De (champ VATENTNUMS)

Saisissez une borne de numéros de déclaration de TVA. Si une seule déclaration est concernée, saisissez le même numéro dans les deux champs.

Ce champ est uniquement disponible quand la case à cocher Tous est désactivée.

• A (champ VATENTNUME)

• Date fin déclaration de TVA (champ DCLENDDAT)

Lorsque vous sélectionnez la case à cocher Tous, la saisie d'une date est obligatoire. Seules les déclarations de TVA ayant la même date de fin sont prises en compte.

• Tous (champ ALLVATGRP)

Sélectionnez cette case à cocher pour lancer l'extraction pour toutes les entités de TVA.

• De (champ VATGRPSTR)

Saisissez une borne d'entités. Si une seule entité est concernée, saisissez la même entité dans les deux champs.

• A (champ VATGRPEND)

• Tous types génération (champ ALLTYPGEN)

Sélectionnez cette case à cocher pour prendre en compte les générations réelles et simulées, en fonction du paramétrage de la fonction Déclarations de TVA.

• Type génération (champ TYPGEN)

Ce champ affiche le type de génération, paramétré dans la fonction Déclarations de TVA.

• Mise à jour type génération (champ UPDTYPGEN)

Lorsque cette case à cocher est sélectionnée, le type de génération de la fonction Déclarations de TVA est mis à jour et vous devez sélectionner un Nouveau type génération.

• Nouveau type génération (champ NEWTYPGEN)

Si vous avez sélectionné la case à cocher Mise à jour type génération, vous devez sélectionner Réelle ou Simulation, ce qui met à jour le type de génération dans la fonction Déclarations de TVA.