Déclarations > Gestion des taxes > Autres > Traitements > Déclarations de TVA 

Utilisez cette fonction pour extraire les données d'une déclaration de TVA, à partir d'un Formulaire TVA existant. Après avoir extrait et validé la déclaration, vous pouvez générer le fichier à soumettre à l'autorité fiscale appropriée.

Si vous avez défini un code d'impression pour un ou plusieurs états de votre formulaire de TVA, cliquez sur l'icône Imprimer, puis Liste pour sélectionner un état. Cela est utile, par exemple, si votre législation requiert plusieurs états de déclarations de TVA.

Cette fonction fait partie de la Structure de TVA de façon exclusive.

Vous pouvez extraire les données en mode Simulation ou Réel.

Vous pouvez limiter la simulation à une entité de TVA, une société ou toutes les sociétés, un site ou tous les sites. Les valeurs s'affichent dans la colonne Valeur simulée des tables TVA à déclarer et Détail par société. Chaque nouvelle simulation écrase la précédente.

Les extractions réelles peuvent uniquement concerner l'entité de TVA.

Avant de commencer
  • Vous pouvez uniquement utiliser un formulaire de TVA Actif.
  • Vous devez paramétrer une Entité de TVA, même si vous effectuez une déclaration pour une société unique.
  • Vous pouvez paramétrer des Groupes de types de pièce pour faciliter la gestion des cases de TVA.
  • Les valeurs sont extraites à partir du paramétrage des Cases de TVA (GESVTB).
Utiliser un formulaire en mode déconnecté

Vous pouvez créer une déclaration de TVA et extraire les valeurs au moyen d'un formulaire de TVA déconnecté.

  • Pour les déclarations britanniques, cela signifie que vous n'êtes pas connecté au site du HMRC et que vous ne pouvez donc pas directement soumettre votre déclaration.Les champs Date début et Date fin sont obligatoires. La Date début et la Date fin s'affichent par défaut dans les blocs TVA / débits et TVA / encaissements.
  • L'Année TVA et la Période ne sont pas des critères d'extraction obligatoires.
  • Dans la section TVA à déclarer, les champs suivants ne sont pas affichés : Date d'échéance, Version, Dernière soumission et URL.
  • Les actions 'Extraire', 'Valider', 'Contrôle' restent disponibles. L'action Soumettre est désactivée.
  • Lorsque que vous lancez une extraction Réelle pour une déclaration en mode déconnecté, un avertissement vous indique que les montants de TVA déclarés sont mis à jour dans les pièces, mais non modifiables.
Pour les déclarations britanniques
  • Vous devez être connectés au site du HMRC (Making Tax Digital) pour soumettre votre déclaration.
  • Se reporter au livre blanc sur Making Tax Digital pour plus d'informations.
  • Depuis cette fonction, vous pouvez uniquement soumettre des déclarations en mode connecté vers le site du HMRC.
  • Si vous utilisez un formulaire déconnecté, l'authentification sur le site du HMRC est désactivée lorsque vous cliquez sur Créer, et l'action Soumettre n'est pas disponible. Dans ce cas, vous ne pouvez pas soumettre la déclaration.
  • Après avoir soumis votre déclaration, vérifiez le statut du formulaire pour vous assurer qu'il a été accepté par le HMRC sans erreurs. Consultez l'écran Résultats pour connaître les erreurs potentielles. En cas d'erreur, vous devez résoudre le problème, revalider et soumettre à nouveau le formulaire.
Pour les déclarations belges
  • Vous ne pouvez pas soumettre une déclaration directement vers eAdmin (produit Sage en standalone).
  • Cliquez sur Valider, cliquez sur Soumettre pour générer le fichier de taxe, puis enregistrez en utilisant le modèle d'export DCLVATBEL.
  • Vous pouvez regénérer le formulaire autant de fois que nécessaire en cliquant à nouveau sur Soumettre.

Structure de TVA

La structure de TVA propose des fonctionnalités dédiées conçues pour faciliter le calcul et la validation des déclarations de TVA et générer l'état préparatoire de TVA. Pour certaines législations, vous pouvez soumettre votre déclaration directement depuis la fonction des déclarations de TVA. Pour les législations spécifiques, une structure préparamétrée, conforme aux règles fiscales correspondantes, est disponible pour les cases de TVA et la génération du fichier de taxe. Une déclaration de TVA générique est également disponible. Vous pouvez la personnaliser pour les législations ne faisant pas partie de la structure.

Se reporter aux livres blancs spécifiques aux législations pour plus d'informations.

Dans le cadre de la structure de TVA, la législation de la société et le traitement de déclaration de TVA sont distincts.

Exemple

Le site d'une société de législation belge doit s'enregistrer pour déclarer de la TVA en France et l'extraire conformément aux exigences des autorités fiscales françaises. Dans ce cas, vous pouvez définir un paramétrage de TVA dédié en définissant la déclaration de TVA sur DCLVATFRA, mais la législation de la société sur BEL.

Votre paramétrage doit contenir le nombre de cases de TVA requis par les autorités françaises (correspondant à la déclaration N°3310-CA3 et au paramétrage standard utilisé pour DCLVATFRA+FRA), ainsi que les règles de mapping correspondantes (types de document et codes de taxe du site belge). Ce paramétrage doit ensuite être appliqué à l'entité de TVA à laquelle appartient le site à déclarer en France.

De même, le paramétrage standard DCLVATBEL+BEL peut être appliqué à l'entité de TVA qui contient les sites de la société belge, excepté le site à déclarer en France.

Déclarations incluses dans la structure

De plus en plus de déclarations sont désormais compatibles avec la structure de TVA. Les déclarations ajoutées à la structure sont mentionnées dans les Release notes de Sage X3.

Si votre pays/législation n'est pas encore inclus dans la structure de TVA, vous pouvez utiliser la déclaration de TVA générique (DCLVATGEN) pour paramétrer les cases et le formulaire de TVA manuellement.

Les préparamétrages de législation livrés par défaut sont indépendants du paramétrage de la structure de TVA. Une législation préparamétrée peut inclure une structure de cases de TVA dédiée, mais cela ne signifie pas nécessairement que vous pouvez avec accès à l'ensemble des fonctions de la structure.

Construire la structure de la déclaration

A l'exception de la fonction des cases de TVA, ces fonctions concernent exclusivement les déclarations appartenant à la structure. Se reporter à l'aide des fonctions concernées pour plus d'informations.

Cases TVA (non exclusif à la structure de TVA)

Utilisez cette fonction pour créer la structure des cases de TVA de la déclaration. Si vous sélectionnez DCLVATGEN, vous devez sélectionner une législation et créer la structure de cases de TVA souhaitée.

Pour toutes les déclarations de TVA liées à la structure de TVA. Les codes de cases de TVA paramétrés doivent être les mêmes que ceux du paramétrage du Formulaire de TVA. Cette cohérence doit être respectée pour l'extraction automatique des données lors de la soumission dans la fonction Déclarations de TVA.

Groupes de types de pièce (exclusif à la structure de TVA)

Utilisez cette fonction pour créer un groupe de types de pièce pour une législation donnée lors du paramétrage des déclarations de TVA. Dans la fonction Case TVA, utilisez un code de groupe de type de pièces pour regrouper les cases de TVA détaillées sur une seule ligne, plutôt que de saisir plusieurs lignes pour chaque type. Les groupes de types de pièces ont le même code taxe, gestion de taxe, et allocation de taxe.

Entités de TVA (exclusif à la structure de TVA)

Utilisez cette fonction pour créer et gérer des entités de TVA pour une société ou plusieurs sociétés, un site ou plusieurs sites. Les entités de TVA vous permettent de définir des déclarations de TVA distinctes au niveau du site.

Formulaire TVA (exclusif à la structure de TVA)

Utilisez cette fonction pour paramétrer le formulaire de TVA pour une législation donnée. Ce formulaire vous permet de créer des Déclarations de TVA. Vous pouvez réutiliser le même formulaire pour plusieurs exercices, Entités de TVA, etc. Les codes de cases de TVA définis sur le formulaire de TVA doivent être cohérents avec le paramétrage des Cases de TVA.

Vous pouvez également utiliser cette fonction pour saisir un code d'impression vous permettant de lier plusieurs états de déclarations de TVA, accessibles dans la fonction Déclaration de TVA.

Extraire les données et valider la déclaration

Actuellement, seul DCLVATBRI vous permet de soumettre des déclarations aux autorités britanniques (HMRC) directement depuis la fonction des déclarations de TVA. Pour les autres législations, la fonction des déclarations de TVA permet d'extraire les données, puis de générer un fichier ou un état que vous soumettez ensuite manuellement à l'autorité concernée.

Déclarations de TVA (exclusif à la structure de TVA)

Utilisez cette fonction pour paramétrer et générer la déclaration de TVA pour une entité de TVA donnée. Vous pouvez extraire les données en mode simulation ou réel. En mode simulation, vous pouvez extraire les données pour une ou plusieurs sociétés et un ou plusieurs sites. Vous pouvez également lancer un état préparatoire.

Extraction déclarations de TVA

Utilisez cette fonction pour extraire les données de plusieurs entités de TVA en mode simulation ou réel.

VATRETURNS (exclusif à la structure de TVA)

Cet état est accessible depuis la fonction Déclarations de TVA pour les extractions réelles ou les simulations. Il remplace l'état préparatoire des fonctions DCLVATBEL, DCLVATBRI et DCLVATFRA.

    Prérequis

    SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre

    Gestion de l'écran

    En-tête

    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    • Numéro déclaration TVA (champ VATENTNUM)

    Ce champ affiche automatiquement le numéro de déclaration de TVA lorsque vous créez une nouvelle déclarartion. Vous ne pouvez pas le modifier.

    • Formulaire TVA (champ VATFRM)

    Saisissez le numéro du formulaire de TVA créé dans la fonction Formulaire TVA (GESVEF). Vous pouvez uniquement utiliser des formulaires actifs.

    • champ DSPOFFLINE

    Ce champ indique si le formulaire de TVA est en mode connecté ou déconnecté.

    • champ DSPONLINE

     

    • Intitulé (champ DESTRA)

    Ce champ indique l’intitulé du formulaire de TVA courant ; vous ne pouvez pas le modifier.

    • Statut (champ STA)

    Ce champ affiche le statut de la déclaration de TVA :

    En cours - Vous pouvez modifier ou supprimer une déclaration en cours.

    Validé : vous pouvez modifier ou supprimer une déclaration qui a été validée. Vous devez valider la déclaration avant de pouvoir la soumettre.

    Soumis : le formulaire a été soumis au HMRC.

    Terminé : Après avoir cliqué sur Vérifier statut, aucune erreur n'est renvoyée et le formulaire est accepté par le HMRC.

    Rejeté : Après avoir cliqué sur Vérifier statut, des erreurs surviennent et le HMRC rejette la déclaration. Cliquez sur Résultats pour afficher les erreurs à résoudre, avant de soumettre à nouveau la déclaration.

     

    Onglet Critères d'extraction

    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    Bloc numéro 1

    Ce champ indique la déclaration associée au formulaire de TVA courant ; vous ne pouvez pas le modifier.

    Ce champ indique la législation associée au formulaire de TVA courant ; vous ne pouvez pas le modifier.

    • Entité de TVA (champ CODVATGRP)

    Saisissez le code d'une Entité de TVA existante.

    Ce champ indique le code de la société désignée comme Membre principal.

    Si le membre principal est un site, le code du site s'affiche aussi.

     

    • Numéro de SIREN (champ CRN)

    Ce champ affiche l'ID de taxe du membre principal, si applicable.

    Si le pays (ex. : Belgique, Espagne, France, Italie, Pologne, Portugal) a un script de contrôle, un contrôle du format est effectué sur ce champ ou sur le champ N° TVA intracommunautaire.

    • N° TVA intracommunautaire (champ EECNUM)

    Pour l'entité de TVA, ce champ indique le N° TVA intracommunautaire du membre principal. Vous ne pouvez pas le modifier.

    Si le pays (ex. : Belgique, Espagne, France, Italie, Pologne, Portugal) a un script de contrôle, un contrôle du format est effectué sur ce champ ou sur le champ Numéro de SIREN.

    • Identifiant taxe additionnel (champ ADLTAXID)

    Pour les entreprises britanniques, vous pouvez utiliser ce champ pour saisir un numéro d'enregistrement à la TVA, contenant plus de 9 chiffres. Veuillez noter que seul le numéro de TVA intracommunautaire est utilisé pour les soumissions auprès du HMRC.

    • Année TVA (champ VATDCLYEA)

    Pour la TVA britannique :

    Saisissez l'exercice concerné par la déclaration.

    Vous serez alors invité à vous connecter au HMRC. Cliquez sur Oui pour ouvrir la fenêtre de connexion au HMRC. Une fois la connexion effectuée, la fenêtre se ferme.

    Cliquez sur Non pour refuser la connexion au HMRC. Dans ce cas, vous ne pourrez pas terminer votre déclaration de TVA.

    Vous ne pouvez pas modifier ce champ après avoir créé la déclaration de TVA.

    Remarque : Ce champ n'est pas disponible en Mode déconnecté.

    • Périodes de TVA (champ FLGDCL)

    Pour la TVA britannique :

    Après vous être authentifié sur le site du HMRC, cliquez sur l'icône Calendrier pour sélectionner la période de déclaration. Dans la fenêtre qui s'ouvre, sélectionnez la ligne correspondant à la période souhaitée.

    Vous ne pouvez pas modifier ce champ après avoir créé la déclaration de TVA.

    Remarque : Ce champ n'est pas disponible en Mode déconnecté.

    • Date début (champ DCLSTRDAT)

    Saisissez une date correspondant à la date de début de la déclaration de TVA. Il ne s'agit pas de la date de début de validité du paramétrage, mais elle doit être comprise dans la borne de validité (début/fin) du formulaire de TVA.

    Vous pouvez modifier cette date si la déclaration est toujours en cours.

    • Date fin (champ DCLENDDAT)

    Saisissez une date correspondant à la Date de début de déclaration.Il ne s'agit pas de la date de fin de validité du paramétrage, mais elle doit être comprise dans la borne de validité (début/fin) du formulaire de TVA.

    Vous pouvez modifier cette date si la déclaration est toujours en cours.

    • Type déclaration TVA (champ VATRTNTYP)

    Le type de déclaration de TVA est automatiquement déterminé par le type de Période de TVA sélectionné :

    • Mensuelle
    • Trimestrielle
    • Annuelle

    • Période (champ PERKEY)

    La valeur clé de la période est générée automatiquement lorsque vous sélectionnez la période de TVA. Vous ne pouvez pas la modifier.

    Cette valeur est soumise au HMRC.

    • Trace (champ TRCFLG)

    Sélectionnez cette case à cocher pour afficher le fichier trace de la soumission.

    • Détail hors déclaration (champ DETDCL)

    Sélectionnez cette case à cocher pour ajouter des détails hors déclaration à l'extraction.

    TVA/débits

    • Lancement TVA/débits (champ VAT)

    Cette case à cocher est activée ou non en fonction de la Période de TVA sélectionnée.

    • Date début déclaration (champ STRDAT)

    Les dates de début et de fin de déclaration permettent de filtrer les écritures comptables par dates comptables ou par dates du document d’origine, selon la valeur du paramètre DCLVATDAT – Dates pour déclaration de TVA (chapitre CPT, groupe VAT).

    • Date fin déclaration (champ ENDDAT)

    Les dates de début et de fin de déclaration permettent de filtrer les écritures comptables par dates comptables ou par dates du document d’origine, selon la valeur du paramètre DCLVATDAT – Dates pour déclaration de TVA (chapitre CPT, groupe VAT).

    • Inclure écritures non extraites (champ INCUNXENT)

    Sélectionnez cette case à cocher pour prendre en compte les écritures qui n'ont pas été extraites dans une déclaration précédente, et qui sont antérieures à la date de début de la déclaration concernée.

    • A partir du (champ EXTSTRDAT)

    Indiquez la date à partir de laquelle vous souhaitez prendre en compte les écritures non extraites. Cette date doit être antérieure à la date de début de déclaration.

    TVA/encaissements

    • Lancement TVA/encaissements (champ VATPAY)

    Cette case à cocher est activée ou non en fonction de la période de TVA sélectionnée.

    • Date début lettrage (champ STRDAT2)

    Ce champ affiche la date de début en fonction de la Période de TVA sélectionnée. Les écritures dont les dates de lettrage sont comprises entre les dates de début et de fin de lettrage.

    Les écritures comptabilisées sur des comptes où la Gestion des taxes est paramétrée sur Compte d'acompte sont sélectionnées, même si la ligne d'écriture n'est pas sélectionnée.

    • Date fin lettrage (champ ENDDAT2)

    Ce champ affiche la date de fin en fonction de la Période de TVA sélectionnée. Les écritures dont les dates de lettrage sont comprises entre les dates de début et de fin de lettrage.

    Les écritures comptabilisées sur des comptes où la Gestion des taxes est paramétrée sur Compte d'acompte sont sélectionnées, même si la ligne d'écriture n'est pas sélectionnée.

    • Date d'échéance jusqu'au (champ DATPCE)

    Ce champ affiche la date d'échéance en fonction du type de période de TVA sélectionné.

    Les écritures avec des dates d'échéance antérieures ou égales à cette date sont extraites.

    • Ecritures auxiliarisées uniquement (champ ECRAUX)

    Sélectionnez cette case à cocher pour restreindre les écritures déclenchantes pour la déclaration de TVA sur encaissements aux écritures auxiliaires exclusivement. Le traitement élimine alors en tant que "encaissement" les lignes de pièces comptables lettrées portant sur des comptes généraux. Par exemple, pour les comptes de liaison inter-devise.

    Critères de génération

    • Génération (champ TYPGEN)

    Sélectionnez le mode de génération Réelle ou Simulation.

    Vous pouvez limiter le mode simulation à une entité de TVA, une société ou toutes les sociétés, un site financier ou tous les sites financiers. A partir d'une déclaration de TVA, une seule simulation est disponible par type de TVA (débits ou encaissements) pour une période donnée. Chaque simulation effectuée supprime la ou les simulation(s) précédente(s).

    Le mode réel s'applique uniquement à l'entité de TVA. Vous devez lancer au moins une extraction réelle pour pouvoir accéder à la validation.

    En mode réel pour un formulaire déconnecté, la TVA déclarée est mise à jour au niveau des pièces comptables. Si vous passez du mode simulation au mode réel, un message d'avertissement vous indique que vous ne pouvez pas annuler cette mise à jour.

    • Toutes sociétés (champ ALLCPYSIM)

    En mode simulation uniquement, sélectionnez cette case à cocher pour inclure toutes les sociétés.

    Cette option n'est pas disponible en mode réel car les extractions réelles s'appliquent uniquement à l'entité de TVA.

    En mode simulation uniquement, sélectionnez cette case à cocher pour inclure un société unique.

    Cette option n'est pas disponible en mode réel car les extractions réelles s'appliquent uniquement à l'entité de TVA.

    • Tous sites (champ ALLFCYSIM)

    En mode simulation, sélectionnez cette option pour inclure tous les sites financiers dans l'extraction.

    En mode réel, vous pouvez uniquement lancer l'extraction sur l'entité de TVA.

    En mode simulation, sélectionnez un site, selon le paramétrage de l'Entité de TVA.

     

    Onglet Comptabilisation TVA

    Présentation

    Lorsque la comptabilisation de la TVA est activée pour l'entité de TVA, les champs de cette section sont disponibles. Sinon, le Statut comptabilisation est Non géré et les champs sont inaccessibles.

    Paramétrages généraux

    Les pièces liées à des déclarations de TVA sont comptabilisées au moyen de la pièce automatique dédiée à la TVA. Les pièces comptables équilibrent le montant total de TVA calculé pour chaque société dans les comptes de taxe à décaisser ou crédit de taxe. Ces comptes sont définis dans la fonction Lignes des codes comptables pour un site ou une société.

    Le calcul et la comptabilisation s'effectuent en fonction des montants de TVA extraits des cases de TVA de détail de la déclaration.

    Dans le cas d'une entité de TVA avec plusieurs sociétés ou sites, utilisez la fonction Mappage comptes inter-sociétés pour définir des comptes intersociétés associés aux pièces, ainsi que les comptes réciproques (définis dans le paramétrage du plan de compte).

    Paramétrage des régularisations manuelles

    Certaines régularisations manuelles peuvent entraîner la création d'une ligne de pièce supplémentaire pour la société principale de l'entité de TVA.

    Pour gérer ces régularisations, suivez les étapes suivantes :

    1. Dans la fonction Formulaire TVA, sélectionnez des cases de TVA de type Case de TVA due, contenant le montant total de TVA due, et de type Case de TVA déductible, contenant le montant total de TVA déductible. Remarque : Si vous sautez cette étape, les régularisations ne seront pas prises en compte et le solde de régularisation de la TVA ne sera pas comptabilisé.

    2. Dans la fonction Lignes des codes comptables, définissez le compte de régularisation au niveau du compte modificateur Solde de régularisation de TVA. Ce paramétrage peut s'appliquer au niveau site ou société.

     

    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    • Statut comptabilisation (champ PSTSTA)

    Ce champ indique le statut de comptabilisation. A comptabiliser ou Comptabilisé.

    Si la comptabilisation de TVA n'est pas activée au niveau de l'entité de TVA, ce champ affiche Non géré et les champs restants de la section Comptabilisation TVA ne sont pas accessibles.

    • Date comptable (champ ACCDAT)

    Saisissez la date de comptabilisation de la pièce de TVA.

    • Libellé par défaut (champ DEFDES)

    Vous pouvez indiquer une description de votre référence.

    • Simulation (champ PVWFLG)

    Lorsque que cette case à cocher est sélectionnée, cliquez sur Comptabiliser pour obtenir un aperçu des montants comptabilisés dans une table temporaire. Le grand-livre n’est pas mis à jour.

    Si vous souhaitez générer les pièces en mode réel, désactivez cette case à cocher.

    • Pièces de TVA (champ VISUICO)

    Après avoir comptabilisé en mode réel, cliquez sur ce bouton pour afficher la liste des pièces de TVA. Au niveau de chaque ligne, cliquez sur l'icône Actions puis Pièce pour accéder à la fonction Pièces comptables.

    Remarque : Vous devez remplir toutes les étapes de comptabilisation de TVA pour que le solde de régularisation de TVA soit comptabilisé.

     

    Onglet TVA à déclarer

    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    Tableau Formulaire

    • Cases TVA (champ VATBOX)

    Ce champ affiche le Code de la case de TVA défini sur le formulaire de TVA ; vous ne pouvez pas le modifier.

    • Intitulé (champ DESLIN)

    Ce champ indique l’Intitulé de la case de TVA défini sur le formulaire de TVA ; vous ne pouvez pas le modifier.

    • Valeur soumise (champ VATAMT)

    Cette colonne affiche la valeur soumise. Elle reprend automatiquement les montants de la colonne Régularisation.

    Pour les cases de TVA B1 à B5, les autorités fiscales britanniques requièrent que la valeur soumise soit arrondie à deux décimales.

    Pour les cases de TVA B6 à B9, les autorités fiscales britanniques requièrent que la valeur soumise soit arrondie au nombre entier inférieur. Par exemple, si la Valeur extraite pour B8 est 7 537,86£, la Valeur soumise change automatiquement à 7537,00£.

    • Valeur extraite (champ VATAMTDCL)

    Cette colonne affiche les montants extraits en fonction de vos critères d'extraction. Les décimales dépendent de la devise de la société.

    • Régularisation (champ VATAMTADJ)

    Cette colonne affiche les régularisations appliquées à la valeur extraite. La valeur de cette colonne est ajoutée automatiquement à la Valeur soumise.

    La Valeur extraite ne change pas.

    • Valeur simulée (champ VATAMTSIM)

    Cette colonne affiche les montants de TVA simulés en fonction de vos critères d'extraction. Ces valeurs sont écrasées à chaque nouvelle simulation.

    Bloc numéro 2

    Ce champ affiche la devise définie pour le formulaire de TVA courant ; vous ne pouvez pas le modifier.

    • Décimales (champ DEC)

    Ce champ indique le nombre de décimales autorisées pour le formulaire de TVA courant ; vous ne pouvez pas le modifier.

    • Date échéance (champ DUEDAT)

    Ce champ affiche la date d'échéance en fonction du type de période de TVA sélectionné.

    Les écritures avec des dates d'échéance antérieures ou égales à cette date sont extraites.

    • Version (champ VERSION)

    Ce champ indique le numéro de version utilisé. Vous ne pouvez pas le modifier.

    Le numéro de version est incrémenté à chaque fois que vous cliquez sur Soumettre.

    • Dernière soumission (champ LASSBM)

    Ce champ indique la date de soumission la plus récente.

    Ce champ affiche automatiquement la date du jour quand vous cliquez sur Soumettre.

    • Dernière date d'export (champ LASEXPDAT)

     

    • Nom fichier d'export (champ FILEXPNAM)

     

     

    Icône Actions

    Consultation Régularisation

    Utilisez cette action pour ajuster la valeur extraite de la ligne. Cette action ouvre une nouvelle fenêtre où vous pouvez ajouter une ou plusieurs régularisations pour cette case de TVA.

    Les informations du membre principal s'affichent par défaut. Vous pouvez sélectionner une autre société appartenant à l'entité de TVA et saisir des régularisations pour cette société, ou saisir des régularisations au niveau de l'entité. A chaque régularisation que vous saisissez, la Valeur soumise associée à l'entité de TVA est mise à jour dans la table TVA à déclarer. Au niveau des membres du groupe, vous pouvez voir que la Valeur soumise est actualisée dans la table Détail par société lorsque cette société est sélectionnée. La Valeur extraite ne change pas.

    Vous pouvez saisir une valeur et des commentaires manuellement. Les champs Utilisateur et Date création sont saisis automatiquement pour chaque régularisation. Dès que vous renseignez une régularisation, la Valeur soumise est mise à jour en conséquence. La Valeur extraite ne change pas.

    Après avoir Validé la déclaration de TVA, vous ne pouvez plus ajouter, modifier, ou supprimer des régularisations.

    Détails TVA/débits

    Après l'extraction des données pour une déclaration de TVA en mode réel ou simulation, vous pouvez consulter la liste des documents liés à la case de TVA. Pour chaque ligne de pièce de la table Détails, vous pouvez accéder à la pièce comptable correspondante.

    Cette table inclut une colonne qui indique le statut de comptabilisation de chaque ligne.

    Vous pouvez limiter les résultats en fonction des montants, du type de pièce, des dates, du site, etc.

    En raison de limitations techniques, si plus de 32000 lignes sont retournées, la table Détails est vide. Utilisez les critères de recherche pour limiter les résultats.

    Détails TVA/encaissements

    Après l'extraction des données pour une déclaration de TVA en mode réel ou simulation, vous pouvez consulter la liste des documents liés à la case de TVA. Pour chaque ligne de pièce de la table Détails, vous pouvez accéder à la pièce comptable correspondante.

    Vous pouvez limiter les résultats en fonction des montants, du type de pièce, des dates, du site, etc.

    En raison de limitations techniques, si plus de 32000 lignes sont retournées, la table Détails est vide. Utilisez les critères de recherche pour limiter les résultats.

    RAZ régularisation

     

     

    Onglet Détail par société

    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    Bloc numéro 1

    • Case TVA (champ DSPBOX)

    Sélectionnez un numéro de case de TVA pour afficher uniquement les montants de cette case de TVA. Vous pouvez également saisir une société dans le champ Société pour afficher les montants de cases de TVA de cette société. Vous pouvez laisser ce champ vide pour afficher tous les montants de cases de TVA d'une société donnée. Vous pouvez également indiquer une case de TVA et laisser le champ Société vide pour afficher les valeurs des cases de TVA de chacune des sociétés.

    Par défaut, les informations concernant le membre principal s'affichent.

    • Société (champ DSPCPY)

    Sélectionnez une société pour afficher tous les montants de cases de TVA de cette société. Si vous indiquez également un numéro de case de TVA dans le champ Case TVA, la table affiche uniquement les valeurs de cette case. Vous pouvez laisser ce champ vide et saisir uniquement un numéro de case de TVA pour afficher les valeurs des cases de TVA de chacune des sociétés.Par défaut, les informations concernant le membre principal s'affichent.

    • Sites membres (champ FLGCPYFCY)

    Cliquez sur cette icône pour afficher les sites membres de l'entité de TVA sélectionnée.

     

    Tableau

    Les champs de cette table affichent les informations relatives à la TVA à déclarer pour la société sélectionnée et/ou une case de TVA sélectionnée.

    • Cases TVA (champ VATBOX)

     

    • Intitulé (champ DESLIN)

     

    • Valeur extraite (champ VATAMT)

     

    • Régularisation (champ VATAMTADJ)

     

    • Valeur simulée (champ VATAMTSIM)

     

     

     

    Icône Actions

    Consultation Régularisation
    Détails TVA/débits

    Après l'extraction des données pour une déclaration de TVA en mode réel ou simulation, vous pouvez consulter la liste des documents liés à la case de TVA. Pour chaque ligne de pièce de la table Détails, vous pouvez accéder à la pièce comptable correspondante.

    Cette table inclut une colonne qui indique le statut de comptabilisation de chaque ligne.

    Vous pouvez limiter les résultats en fonction des montants, du type de pièce, des dates, du site, etc.

    En raison de limitations techniques, si plus de 32000 lignes sont retournées, la table Détails est vide. Utilisez les critères de recherche pour limiter les résultats.

    Détails TVA/encaissements

    Après l'extraction des données pour une déclaration de TVA en mode réel ou simulation, vous pouvez consulter la liste des documents liés à la case de TVA. Pour chaque ligne de pièce de la table Détails, vous pouvez accéder à la pièce comptable correspondante.

    Vous pouvez limiter les résultats en fonction des montants, du type de pièce, des dates, du site, etc.

    En raison de limitations techniques, si plus de 32000 lignes sont retournées, la table Détails est vide. Utilisez les critères de recherche pour limiter les résultats.

     

     

    Actions spécifiques

    Cliquez sur cette action pour extraire les valeurs de la déclaration de TVA, réelles ou simulées. Un fichier trace récapitule les détails de l'extraction, notamment les numéros des requêtes de TVA sur débit et/ou TVA sur encaissement.

    Vous devez effectuer une extraction en mode réel pour pouvoir valider.

    L'extraction s'appuie sur le paramétrage de la case de VAT.

    Lorsque vous cliquez sur Extraire, la table TVA à déclarer affiche les montants extraits. En mode simulation, seuls les valeurs simulées s'affichent. La colonne Valeur extraite est alimentée lorsque vous effectuez une extraction en mode réel.

    Cliquez à nouveau sur Extraire pour appliquer des modifications ou ajustements, par exemple modifier le paramétrage des Cases de TVA (GESVTB).

    Une fois la déclaration validée, vous ne pouvez plus la modifier et vous ne pouvez plus cliquer sur Extraire.

    Erreurs d'extraction

    • L'extraction ou le calcul de TVA traite la société A, puis s'interrompt à la première erreur détectée (sur le site y).
    • Une erreur est générée pour le site y, et elle doit être corrigée. Les modifications appliquées au site y sont annulées.
    • Dans la table TVA à déclarer, seuls les montants du site x sont pris en compte.
    • Si l'erreur présente sur le site y est corrigée et que le traitement est exécuté à nouveau, une erreur est générée sur le site z, et elle doit être corrigée. Les modifications appliquées au site z sont annulées.
    • Dans la table TVA à déclarer, seuls les montants des sites x + y sont pris en compte.

    Cliquez sur cette action pour valider la déclaration de TVA. Cliquez uniquement sur cette action si vous êtes satisfait des Valeurs extraites et autres informations. Si vous souhaitez effectuer des modifications ou ajustements, vous devez Extraire une nouvelle fois pour pouvoir valider.

    Vous devez effectuer une extraction en mode réel pour pouvoir valider.

    Une fois la déclaration validée, vous ne pouvez plus la modifier. Cela s'applique aux formulaires connectés et déconnectés.

    Pour la Législation belge, si vous effectuez une validation, un contrôle est automatiquement appliqué aux montants de TVA. Se reporter à l'aide sur l'action Contrôle pour plus d'informations.

    Pour la Législation britannique, seule l'action Soumettre est disponible après la validation d'un formulaire connecté.

    Pour la déclaration belge (DCLVATBEL)

    Cliquez sur cette action pour générer un fichier de taxe à soumettre à eAdmin, basé sur le modèle d'export DCLVATBEL. Un message vous demande de confirmer cette action ; vous pouvez ensuite sélectionner un emplacement pour sauvegarder le fichier.

    Le statut de la déclaration de TVA passe à Terminé. Vous pouvez regénérer un fichier autant de fois que nécessaire en cliquant à nouveau sur Soumettre. La regénération du fichier ne recalcule pas les valeurs.

    Pour la déclaration britannique (DCLVATBRI)

    Cliquez sur cette action pour soumettre votre déclaration au HMRC. Vous pouvez uniquement soumettre une déclaration de TVA validée et connectée.

    Lors de la soumission, un fichier de trace est renvoyé par le HMRC et le statut de la déclaration passe à Soumis. Cela ne signifie pas que la soumission a été acceptée.

    Vous devez cliquer sur Vérifier statut pour confirmer si la soumission a été acceptée ou rejetée.

    Pour les déclarations britanniques (DCLVATBRI)

    Cliquez sur cette action pour vérifier que le HMRC a accepté la soumission. Si la soumission est acceptée, le Statut passe à Terminé. Si la soumission est rejetée, le statut passe à Rejeté. Dans ce cas, vous devez traiter les erreurs puis extraire, valider et resoumettre la déclaration.

    Cliquez sur cette action pour vérifier le paramétrage du formulaire de TVA pour cette déclaration. Vous ne pouvez pas modifier le formulaire s'il contient une déclaration.

    Pour les déclarations britanniques (DCLVATBRI)

    Cliquez sur cette action pour afficher la confirmation de soumission du formulaire ou, en cas de rejet par le HMRC, les erreurs expliquant ce rejet.

    Cliquez sur cette action pour vérifier l'état indiquant les montants de TVA sur débits et/ou de TVA sur encaissement et pour vérifier les informations de trace.

    Cliquez sur le bouton Imprimer au niveau d'une ligne pour afficher et réimprimer les états de déclaration de TVA, qui incluent les montants extraits et les code de cases de TVA. Les états disponibles dépendent du code d'impression paramétré pour le formulaire de TVA.

    Si vous faites une réextraction des données après vos modifications, de nouveaux états et traces sont disponibles. Les états précédents ne sont pas supprimés.

    Cela s'applique uniquement aux déclarations de TVA belges (DCLVATBEL)

    Un contrôle est exécuté automatiquement lorsque vous validez une déclaration. Vous pouvez également contrôler les montants de TVA manuellement avant de valider pour vérifier la présence d'erreurs.

    Si des erreurs existent, un message vous indique le nombre d'erreurs. Un fichier de trace vous permet de consulter les codes d'erreur et leur description. Les codes de 1 à 7 sont des erreurs bloquantes, affichées en rouge dans le fichier de trace.

    Les erreurs non bloquantes génèrent un message d'avertissement, vous invitant à confirmer ou non votre validation.

    Les règles et messages d'erreur sont déterminés par les autorités fiscales belges : vous pouvez y accéder en cliquant sur les liens ci-dessous.

    Règles en Français

    Règles en Néerlandais

    Cette action vous permet de comptabiliser une pièce automatique pour une déclaration de TVA, si vous avez appliqué le paramétrage requis à votre entité de TVA.

    Après avoir effectué l'extraction en mode réel et validé votre déclaration, cliquez sur cette action pour générer les pièces comptables correspondant à la déclaration de TVA. Ces pièces équilibrent le montant total de TVA calculé pour chaque société dans les comptes de Taxe à décaisser ou Crédit de taxe. Une ligne de TVA, associée à un montant, est ainsi créée sur chaque facture.

    Au niveau du membre principal, les montants totaux des comptes de taxe sont comptabilisés.

    Au niveau des sociétés membres, un ligne d'intersociété est générée pour le transfert en TVA nette.

    En cas d'erreur, toutes les pièces sont annulées : aucune nouvelle pièce comptable n'est créée.

    Si vous avez sélectionné la case à cocher Simulation, lorsque vous cliquez sur Comptabiliser, un aperçu des pièces à générer s'affiche dans une table temporaire. Dans ce cas, aucune pièce n'est créée dans le grand-livre et le bouton Pièces de TVA est inaccessible.

    Menu d'actions

    Fonctions / Données soumission en ligne

    Pour les déclarations canadiennes

    Lorsque le statut de la déclaration de TVA est Terminé ou Validé, cliquez sur cette action pour vérifier les détails de la soumission, notamment les TaxUID, le numéro de document, la date comptable et le montant de taxe.

    Fonctions / Contrôle cohérence TaxUID

    Pour les déclarations canadiennes

    Utilisez cette action pour générer un fichier de trace qui liste les données ci-dessous, relatives au mapping de la soumission en ligne :

    • TaxUID non utilisés
    • Doublons
    • Case de TVA manquantes et détails correspondants

    Messages d'erreur

    Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

    Tables mises en œuvre

    SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre